Outre-mer

Ce format présente les données d’émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques pour chaque territoire d’Outre-mer séparément.

Ce format de rapportage des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques complète le format Secten qui se concentre sur les territoires inclus dans l’Union européenne pour les gaz à effet de serre, sans distinction de ceux-ci, et le territoire métropolitain pour les polluants atmosphériques. Compte tenu des caractéristiques des territoires d’Outre-mer, ces résultats sont présentés à part et au format Secten.

Depuis l’édition 2022, les données d’émissions des îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy ont été séparées de celles de la Guadeloupe.

Ces résultats sont présentés avec le format Secten.

Gaz à effet de serre : CO₂, CH₄, N₂O, HFC, SF₆, total en CO₂e.

Polluants atmosphériques : Acidifiants, eutrophisants et polluants photochimiques (SO₂, NO_x, COVNM, CO).

Les résultats couvrent les territoires présentés sur la carte ci-dessous. Dans le cadre du rapportage des émissions au titre de l’inventaire national (CCNUCC et CEE-NU), il convient de distinguer, au sein de l’Outre-mer :

• Les territoires n’appartenant pas à l’Union européenne (points verts sur la carte). La France, comme d’autres Etats-membres, comporte des territoires situés en Outre-mer et n’appartenant pas à l’Union européenne (UE) ; ils ont généralement des liens d’association particuliers avec l’UE. Ces territoires peuvent être désignés par le terme « Pays et Territoires d’Outre-mer » (PTOM) et sont énumérés à l’annexe II du Traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE).
• Les territoires appartenant à l’UE (points bleus sur la carte), appelés également « OM hors PTOM ».

Les territoires d’Outre-mer

Il convient de noter que les Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF) et Clipperton ne sont le siège d’aucune activité humaine significative, outre des stations scientifiques dont les émissions sont négligées.