Le Citepa s’appuie sur son expérience nationale et internationale des inventaires agricoles pour estimer les émissions atmosphériques à l’échelle d’un secteur, d’une filière ou encore d’une région. Ces estimations peuvent porter à la fois sur la période historique comme sur le futur en mobilisant différents scénarios de projections. Nous avons également une bonne connaissance des pratiques permettant de réduire les émissions du secteur agricole. Ces différentes compétences nous permettent de proposer tout un panel d’outils, allant du diagnostic des émissions jusqu’aux trajectoires à suivre pour assurer l’atteinte des objectifs de réduction français.

Références

Citepa, 2018-2019. Rédaction d’un guide des bonnes pratiques pour l’amélioration de la qualité de l’air en agriculture. ADEME

Dans le cadre des obligations réglementaires européennes fixées aux Etats Membres, le Citepa a rédigé un guide synthétique répertoriant les pratiques agricoles les mieux connues pour limiter les émissions de NH₃ et de particules. Ont été considérés à la fois l’ampleur des émissions par poste, l’efficacité de la pratique promue, son potentiel de déploiement, mais également les coûts associés, afin d’adopter une stratégie optimisée et intégrée d’amélioration de la qualité de l’air.

Citepa, 2018. Projections des émissions de NH₃ liées à l’utilisation d’engrais azotés. UNIFA

L’objectif de cette étude était d’estimer les émissions d’ammoniac obtenues en 2020, 2025 et 2030 selon plusieurs scénarios de consommation des différentes formes d’engrais et d’application des différentes techniques de réduction disponibles, puis de les comparer aux objectifs de réduction de la France.

Pour estimer les flux de carbone dans les sols et la biomasse, et ainsi les flux de CO₂ du secteur UTCATF (LULUCF), le suivi des surfaces annuelles de changement d’utilisation des terres est primordial. Les lignes directrices du Giec résument trois approches possibles pour réaliser ce suivi : l’estimation statistique des flux nets, l’estimation statistiques des flux bruts de changements (sous forme de matrices de transition), et enfin l’approche spatialement explicite qui cartographie les différentes années estimées et les changements.

Pour les besoins d’amélioration de l’inventaire national français, afin de passer d’une approche 2 à une approche 3, le Citepa a développé une expertise approfondie de cette problématique, des données disponibles et de leur pertinence, ainsi que des étapes de traitement nécessaires pour réaliser un suivi des terres cohérent dans le temps et correspondant aux enjeux de l’inventaire de GES.

Références

Animation d’un groupe de travail sur le Suivi des Terres, depuis 2019

Dans le cadre de l’amélioration continue de l’inventaire UTCATF, afin de passer à une approche spatialement explicite du suivi des changements d’affectation des terres en France pour le rapportage des émissions pour l’Accord de Paris, le Citepa anime un groupe de travail sur la mise en place d’un protocole innovant de suivi de terres. La construction de ce protocole vise à intégrer des données hétérogènes pour se concentrer sur la pertinence des changements d’utilisation des terres détectés. Il se base sur un maillage fin du territoire, où la maille est l’échelle d’harmonisation et d’intégration des produits sources mais aussi l’échelle de calcul des flux de carbone dans les différents compartiments.

Organismes experts associés au GT Suivi des Terres : IGN, SSP, MTES, MAA, Cerema, Cesbio…

Travaux de recherche sur le suivi des terres, 2013-2017

Le Citepa a co-financé avec l’Ademe une thèse portant sur les méthodes de suivi des terres : Robert, C. Comprendre les changements d’utilisation des terres en France pour mieux estimer leurs impacts sur les émissions de gaz à effet de serre. De l’observation à la modélisation. Thèse de doctorat en Géographie, Université Paris-Diderot, ADEME-CITEPA-LADYSS, 530p (2016). Nous avons ensuite accueilli un stagiaire dont le travail a poursuivi ces travaux : Sampère, J. 2017. Mise en place d’un protocole d’estimation des changements d’occupation des sols sur le territoire de France métropolitaine. Mémoire de master 2, Université Paris-Sorbonne, Master GAELE – spé. GEODEP. Encadrement : Robert, C.

Citepa, Mise à jour de l’inventaire UTCATF par EPCI en Bretagne, 2018-2019. Observatoire de l’Environnement en Bretagne

Le Citepa a réalisé pour le GIP Bretagne Environnement la mise à jour du bilan UTCATF de la Bretagne dans le cadre de la base de données EnerGES et sa plateforme web dédiée. L’approche appliquée est innovante sur plusieurs points : approche spatialement explicite de suivi de l’occupation du sol, utilisation d’une maille de l’échelle d’1ha,caractérisation des mailles selon des critères pédoclimatiques, agricoles et paysagers, calculs des stocks et des flux réalisés par réservoir de carbone, par maille et par année, approche dynamique de l’estimation des stocks… L’ensemble des résultats permet un export du bilan par territoire (région, département, EPCI, communes).

Dans le cadre de l’inventaire de gaz à effet de serre et de polluants du secteur Agriculture, les principales sources d’émissions considérées sont les animaux d’élevage (fermentation entérique et gestion des déjections), la fertilisation azotée des cultures et les apports d’amendements basiques, la riziculture, le brûlage à l’air libre, et la combustion (installations fixes et engins agricoles et sylvicoles).

Pour estimer ces émissions, le Citepa se fonde sur les méthodes internationales, appliquées à des données d’activité nationales, issues pour la plupart des statistiques (Ministère de l’Agriculture instituts techniques…). Pour affiner ces estimations, différents projets de recherche ont été conduits, notamment par l’Inra, et ont abouti au développement de méthodes de calcul nationales, plus représentative du contexte français.

Ces méthodes d’inventaires mises en œuvre au niveau national pour le secteur agricole sont également déclinées au niveau territorial, qu’il s’agisse de l’échelle régionale, communales ou urbaine voire à l’échelle des sites.

Références

Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de gaz à effet de serre

Ce rapport national d’inventaire fournit annuellement pour la France, sur toute la période depuis 1990, les données d’émissions des différentes substances impliquées dans l’accroissement de l’effet de serre retenues au titre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), du Protocole de Kyoto en général et de l’amendement de Doha établissant la 2ème période d’engagement au Protocole de Kyoto (2013-2020).

Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de polluants atmosphériques

Ce rapport fournit pour la France les données d’émissions des substances retenues au titre des différents protocoles mis en œuvre dans le cadre de la Convention relative à la Pollution Atmosphérique Transfrontalière à Longue Distance (CPATLD), adoptée sous l’égide de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-NU), ainsi qu’au titre de la directive européenne 2016/2284 relative à la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.

Citepa, annuel. Ominea – Rapport sur les méthodologies d’inventaire

Le rapport annuel Ominea présente le système national d’inventaires des émissions atmosphériques et de gaz à effet de serre et détaille les méthodologies utilisées dans les différents inventaires d’émissions CEE-NU/NEC, CCNUCC, GIC, Secten, Outre-mer, etc.

Citepa, annuel. Secten – Rapport pédagogique sur les émissions de GES et de polluants et analyse de leur évolution par substance et par secteur

Le rapport Secten fournit des données, graphiques et analyses sur les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France, accessibles au plus grand nombre. Il vient ainsi compléter les autres rapports d’inventaire (CCNUCC, CEE-NU/NEC, GIC, NAMEA, etc.) réalisés dans différents cadres institutionnels. Il permet de répondre aux questions suivantes : les émissions de gaz à effet de serre et de polluants sont-elles en baisse ? Sont-elles conformes aux différents objectifs nationaux, européens ou internationaux ? Quels sont les secteurs les plus émetteurs ? Quelles sont les causes des hausses ou des baisses d’émissions ? Comment sont calculées ces données ?

Spatialiser des émissions, c’est-à-dire cartographier les différentes sources de polluants atmosphériques ou de gaz à effet de serre dans un cadastre, répond à plusieurs besoins : analyse des zones à enjeux, études de l’exposition des populations, modélisation de la qualité de l’air, sensibilisation, rapportage officiel dans la grille EMEP… A l’aide de Systèmes d’Informations Géographiques, de données cartographiques, et d’hypothèses, nous pouvons répartir des émissions dans l’espace, à toute échelle, à la résolution spatiale pertinente (ex : mailles de 1km²…), afin de vous apporter une information territorialisée et des cartographies claires.

Référence

DIMENC, Nouvelle-Calédonie (2013 & 2018)

Le Citepa a réalisé en 2018 une mission de formation pour accompagner la Dimenc dans la mise à jour de la spatialisation des émissions de polluants atmosphériques en Nouvelle-Calédonie. Le premier exercice de réalisation de ce cadastre avait été réalisé par le Citepa en 2013-2014. Pour cette mission, l’ensemble des hypothèses des secteurs a été remis à jour, de nouvelles données ont été mobilisées, et le traitement de données et les modalités de calcul pour réaliser la spatialisation a été préparé (désagrégation des émissions par source, traitement des données SIG, intersection avec la double maille Nouvelle-Calédonie/Nouméa, répartition des émissions par indicateur puis par maille, cartographie).

Le Citepa a pu développer une longue expérience en matière connaissance et expertise sur la quantification des rejets de GES et de polluants atmosphériques pour les différentes sources d’émissions. Cela l’amène depuis quelque temps à développer et proposer à des « clients externes » des outils d’aide à la décision en lien avec les enjeux et les indicateurs relatifs aux émissions. Ce type de développements peut intéresser aussi bien des administrations que des industriels à travers d’outils permettant en particulier de simuler ou évaluer ex-ante des impacts émissions de politiques & mesures et/ou stratégies particulières…  

Références

VIEIRA DA ROCHA Thamara, ANDRE JM., CHANG JP., ALLEMAND N., 2018. MIMOZA

An innovative decision making tool to evaluate the effect of low emission zones on vehicles air emissions (MOViCi-MOYCOT 2018, Conference, Proceedings, Medellin, Colombia). https://digital-library.theiet.org/content/conferences/2018/0001

Cet outil d’aide à la décision, développé par le Citepa, permet de simuler l’impact ex-ante sur les émissions de mesures de restriction de trafic de certains véhicules en zones à faibles émissions (ZFE). Cet outil a été développé pour l’administration française. Il pourra être décliné pour les administrations étrangères.

Citepa et LICIT, 2018 et en cours : projet GCBD

Le Citepa développe depuis quelque temps un projet « Approche Big Data », CGBD – Green City Big Data, sur le sujet de la supervision des dynamiques de mobilité et des émissions de polluants associées. Pour consolider les bases scientifiques de ce projet, une thèse Citepa-Licit (Laboratoire d’ingénierie Circulation Transports) sur ce sujet a été monté en 2018, subventionnée par l’ANRT (Agence Nationale pour la Recherche et la Technologie).

Citepa, 2015, OPTICARB®

OPTICARB® est un outil (Excel) d’aide à la décision pour la construction des plans de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) sous contrainte économique. Les régions, comme les entreprises sont assujetties à l’élaboration d’un bilan d’émission de gaz à effet de serre comportant un plan de réduction des émissions. Cet outil permet de prioriser les actions en fonction de leur coût et du potentiel de réduction des émissions associé. L’organisation peut vouloir optimiser son mix de mesures d’atténuation en fonction d’un budget contraint, ou réciproquement vouloir minimiser le coût d’un objectif d’atténuation prédéterminé.  

Au niveau de la France, à partir du contexte local, de la compréhension de la structure de la consommation d’énergie et des inventaires des émissions de polluants et de GES, le Citepa propose et étudie les mesures qui peuvent être mise en place dans le cadre des Plans de Protection de l’Atmosphère (PPA) et des Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET). Les mesures peuvent être techniques, structurelles, comportementales, etc. Les mesures peuvent être analysées en termes de potentiels de réduction à court et moyen terme, d’impacts économiques, d’impact sanitaires si pertinent, de faisabilité juridique, d’acceptabilité sociétale. Le Citepa intervient dans tous les domaines d’activités tels que les transports, les déchets, la production d’énergie et l’industrie, les activités tertiaires et domestiques, l’agriculture et la forêt. Pour réaliser ces prestations, il peut être associé à des partenaires pour compléter son expertise.

Le Citepa intervient aussi dans le cadre de l’élaboration des Evaluations Environnementales Stratégiques (EES) pour évaluer les incidences des plans sur l’environnement notamment par la construction de mesures ERC (Eviter, Réduire, Compenser).

Le Citepa développe cette expertise au niveau international à la fois pour les GES et les polluants.

Références

Aide à l’élaboration du PPA Ile-de-France

En 2016, la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Environnement et de l’Énergie (DRIEE) a lancé la troisième révision du plan de protection de l’atmosphère. Le Citepa a été leader d’un consortium constitué de l’INERIS, d’AJBD et de ANTHE DESIGN pour accompagner la DRIEE dans la sélection des mesures, leur évaluation économique, la réalisation d’une étude multicritère pour aider à la décision mais aussi la concertation avec les Parties prenantes et la communication

Plan Climat Air Energie Territorial de la Communauté de Communes de Pévèle-Carembault /EES

Depuis 2018, le Citepa travaille en groupement pour l’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial de la Communauté de Communes de Pévèle-Carembault. Le Citepa a réalisé les diagnostics des émissions territoriales de gaz à effet de serre et polluants atmosphériques ainsi qu’une estimation de la séquestration nette de dioxyde de carbone selon l’approche réglementaire prévue dans le décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial. Le Citepa a également contribué à l’élaboration de la stratégie territoriale portant sur la mise en place des objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre et réduction de polluants atmosphériques. Enfin, le Citepa a participé à la définition d’un programme d’actions principalement pour le volet relatif aux transports. Il détaille les actions dédiées au développement de la mobilité sobre, décarbonée et faiblement émettrice de polluants atmosphériques

CityAir : Technical assistance for improving air quality and raising public awareness in cities in Turkey in line with the CAFÉ Directive

En 2019 et jusqu’en 2021, le Citepa intervient dans le cadre d’un projet européen de type instrument de pré-adhésion (IPA), dans la mise au point de programmes de réduction des émissions de polluants atmosphériques dans 31 régions de Turquie. Il est associé à l’Université de mécanique d’Istanbul, l’INERIS, ASEA et d’autres partenaires turques non cités pour aider la Turquie à développer ses plans de réduction des émissions et améliorer la qualité de l’air, pour se mettre en conformité avec les directives qualité de l’air de l’Union européenne. Le Citepa travaille plus particulièrement à l’évaluation technico économiques des mesures.