Le Citepa est largement impliqué dans le domaine des inventaires d’émissions, que ce soit en France ou à l’international au travers de ses activités de formation aux méthodes d’inventaires, d’accompagnement à la mise en œuvre de ces méthodes et de revues des inventaires tiers.

L’expérience du Citepa dans le contexte de ces systèmes d’inventaire lui confère une connaissance des émissions associées aux procédés de traitement des déchets et lui permet de réaliser des études sectorielles à destination des industriels. Il peut s’agir d’analyser la contribution d’une filière de traitement dans l’inventaire national, de réaliser l’empreinte d’une entreprise du secteur du Déchets dans le cadre d’un Bilan carbone ou encore de développer ou auditer des méthodologies ou des outils spécifiques aux activités du traitement des déchets.

Références

Analysis of replies to questionnaires sent by the hazardous waste incinerators in the framework of the revision of the Waste Incineration BREF, Citepa, 2016-2018

L’étude a été réalisée dans le cadre de la révision du BREF incinération. Elle visait à analyser la qualité des questionnaires remplis par les exploitants d’incinérateurs de déchets dangereux et à potentiellement dériver une méthode qualitative de dérivation des NEA-MTD. Cette dernière étape n’a pas abouti faute d’un nombre suffisant de questionnaires.

Waste incineration in national European inventories (GHG and pollutants), Citepa, 2014

Le but du projet était l’analyse de la contribution de l’incinération de déchets dans les inventaires de polluants et de GES de 14 pays européens ayant des sites d’incinération de déchets dangereux (analyse des inventaires rapportés aux instances internationales, enquête auprès des équipes d’inventaires pour l’obtention d’informations plus détaillées sur les méthodes appliquées et les allocations des émissions).

Audit de l’outil Greenpath sur le calcul des émissions de GES, Citepa, 2017

L’audit visait à vérifier le calcul des émissions de GES pour garantir la conformité de l’outil Greenpath développé par VEOLIA Environnement avec la réglementation française (article 75) et les référentiels du GHG protocol Standard et des normes ISO 14064 et 14069

L’expérience du CITEPA dans le domaine des inventaires d’émissions, que ce soit en France ou à l’international au travers de ses activités de formation aux méthodes d’inventaires, d’accompagnement à la mise en œuvre de ces méthodes et de revues des inventaires tiers, lui confère une reconnaissance de la part de ses pairs. Dans le secteur des déchets, cette expérience est valorisée par la participation du CITEPA en tant qu’auteur dans le Raffinement 2019 des Lignes Directrices du GIEC sur les inventaires nationaux d’émissions de GES et dans le processus de mise à jour de la Base de Données des Facteurs d’Emission (EFDB) du GIEC.

Ces participations à des processus amont de définition, d’analyse et de développement de méthodologies et de facteurs d’émission permettent au CITEPA de rester à la pointe des méthodes d’inventaire du secteur des déchets.

Références

Raffinement 2019 des Lignes Directrices du GIEC, CITEPA, 2016-2019

Céline GUEGUEN participe en tant qu’auteur au processus de raffinement 2019 des Lignes Directrices du GIEC, et plus particulièrement du Volume 5 (Déchets), Chapitre 6 (traitement et rejets des eaux usées)

Mise à jour de l’EFDB, CITEPA, 2018-2021

Romain BORT participe au processus de sélection et de mise à jour des Facteurs d’émission de la Base de Données des facteurs d’émission du GIEC concernant le secteur déchets

Dans le cadre de ses engagements internationaux au titre de diverses conventions, la France doit réaliser tous les ans des inventaires de Gaz à effet de Serre (GES) et de Polluants. Le CITEPA est chargé de la réalisation de ces inventaires nationaux. A ce titre, le CITEPA met en œuvre des méthodes de calcul des sources et puits anthropiques d’émissions atmosphériques en conformité avec les Lignes Directrices internationales. Dans le cas du secteur « déchets », ces sources sont le stockage de déchets, l’incinération et les feux ouverts, le compostage et la méthanisation, ainsi que le traitement et le rejet des eaux usées. Les déchets et eaux usées concernés sont d’origines domestique, municipale et industrielle. Les résultats de ces calculs font l’objet d’un rapportage annuel selon plusieurs formats respectant les formats internationaux (voir nationaux dans le cas de SECTEN et du Plan Climat), constitués de base de données au niveau le plus détaillées (BDD OMINEA), de tableaux (tables CRF pour les GES, NFR pour les polluants), de rapports (dit NIR pour les GES, IIR pour les polluants, etc.) disponibles pour les experts et le public. L’ensemble de ces éléments font l’objet de vérifications annuelles des agences internationales.

Ces méthodes d’inventaires, mises en œuvre annuellement, permettent de calculer les émissions historiques (depuis 1990, voir plus pour certains polluants) du secteur des déchets et sont également appliquées tous les 2 ans pour les projections d’émissions et pour estimer l’impact des Politiques et Mesures (P&M).

Ces méthodes d’inventaires mises en œuvre au niveau national pour le secteur des déchets sont également déclinées au niveau territorial, qu’il s’agisse de l’échelle régionale, communales ou urbaine voire à l’échelle des sites.

Références

Inventaire national de Gaz à Effet de Serre, CITEPA, annuel

Réalisation des inventaires nationaux de GES [dont le secteur déchets]

Inventaire national des Polluants, CITEPA, annuel

Réalisation des inventaires nationaux de polluants [dont le secteur déchets]

Projection des émissions de GES et polluants, CITEPA, bis-annuel

Estimation de l’impact de divers scénarios de de politiques et mesures [dont concernant le secteur déchets]

Guide méthodologique pour l’élaboration des inventaires territoriaux, INERIS, ASPA & CITEPA, 2012 (actualisation 2018)

Rédaction du guide [dont chapitre dédié au secteur déchets] (2012) et audit de l’actualisation par les ASQAA (2018)