Le secteur UTCATF est un secteur complexe et le Citepa vise à intégrer le mieux possible les avancées de la recherche, en participant au suivi de différents projets auprès de l’INRA, de l’IGN, de l’ADEME ; en co-finançant l’accueil de stagiaires de recherche ou de doctorants et en menant une veille scientifique sur ces sujets.

Références

Travaux de recherche sur le suivi des terres, 2013-2017

Le Citepa a co-financé avec l’Ademe une thèse portant sur les méthodes de suivi des terres : Robert, C. Comprendre les changements d’utilisation des terres en France pour mieux estimer leurs impacts sur les émissions de gaz à effet de serre. De l’observation à la modélisation. Thèse de doctorat en Géographie, Université Paris-Diderot, ADEME-CITEPA-LADYSS, 530p (2016). Nous avons ensuite accueilli un stagiaire dont le travail a poursuivi ces travaux : Sampère, J. 2017. Mise en place d’un protocole d’estimation des changements d’occupation des sols sur le territoire de France métropolitaine. Mémoire de master 2, Université Paris-Sorbonne, Master GAELE – spé. GEODEP. Encadrement : Robert, C.

Participations à des projets de recherche

• Participation au projet REACCTIFF-2 INRA sur l’application des résultats de recherche des projets ADEME et INRA sur la comptabilisation des flux de carbone dans le sol et la biomasse. (2016-2017)
• Participation au projet C-SOPRA INRA visant à analyser et modéliser les facteurs d’évolution du stock de carbone organique dans les sols d’après les mesures du RMQS (Réseau de Mesure de la Qualité des Sols). (2016-2018)
• Participation au projet européen Life « Medinet » sur la constitution d’une base de données de valeurs de stocks et de flux spécifiques aux prairies et cultures pérennes méditerranéennes.
• Participation au projet EFESE sur la quantification des services écosystémiques en France, en particulier le stockage de carbone dans les différentes compartiments.

Les connaissances en matière d’estimation des émissions de gaz à effet de serre et de polluants du secteur agricole ne cessent d’évoluer, notamment grâce au développement de nombreux projets de recherche. Pour le Citepa, il est important de pouvoir valoriser de tels projets en permettant, par exemple, leur intégration dans l’inventaire national pour améliorer les méthodes en place.

Le Citepa est associé à différents projets conduits par des organismes de recherche et par des instituts techniques, apportant son expertise sur l’inventaire et sur les pistes à explorer pour en améliorer la qualité.

Référence

Idele, Inra, Citepa, 2016-2019. Urée dans le lait : un indicateur pour estimer les rejets azotés. ADEME

Le projet UREA a eu pour objectif de fiabiliser le dosage de l’urée du lait et de construire un modèle de prédiction des rejets azotés de la vache laitière. Le Citepa s’est chargé d’introduire ces nouvelles valeurs de rejets azotés des vaches laitières dans les méthodes de calcul d’émissions déjà en place dans l’inventaire national, et de les comparer aux valeurs actuellement utilisées.

Le Citepa s’appuie sur son expérience nationale et internationale des inventaires UTCATF pour estimer les flux de carbone des écosystèmes forestiers, et calculer le bilan carbone des forêts gérées. Notre expertise permet de calculer et d’analyser les flux de carbone liés à la production nette de la biomasse ligneuse (croissance et mortalité des arbres), aux récoltes de bois (produits bois dits produits ligneux récoltés) en appliquant des référentiels internationaux (lignes directrices du Giec…), et de convertir ces flux de carbone en CO₂. Ces estimations répondent à des besoins de bilans carbone de parc naturels, d’inventaires régionaux, de projets REDD+, etc. En association avec des experts forestiers et des inventaires forestiers, nous pouvons vous proposer des études, bilans carbone et outils d’aide à la décision pour gérer au mieux la politique forestière dans une logique de maximisation du puits de carbone et d’adaptation aux changements climatiques.

Références

Modélisation future du puits forestier, IGN et Citepa (2014)

Elaboration d’émissions et d’absorptions de gaz à effet de serre liées au secteur forestier et au développement de la biomasse énergie en France aux horizons 2020 et 2030. Le CITEPA et l’IGN ont réalisé une modélisation du puits forestier de CO₂ (croissance et prélèvements forestiers) français au format des inventaires à horizon 2030, pour le Ministère de l’Environnement.

Revue de la soumission REDD+ de la Côte d’Ivoire (2017)

Revue technique du niveau de référence forestier de la Côte d’Ivoire au titre du mécanisme REDD+, Revue centralisée de la CCNUCC (Bonn).

Stratégie de négociation pour la comptabilisation du secteur Forêt-Bois dans l’Accord de Paris (2015)

Analyse internationale des enjeux de comptabilisation et de rapportage des émissions et absorptions du secteur forêt et bois dans le cadre de la préparation des négociations de la COP-21 (2015).

Dans le cadre de l’inventaire de gaz à effet de serre et de polluants du secteur Agriculture, les principales sources d’émissions considérées sont les animaux d’élevage (fermentation entérique et gestion des déjections), la fertilisation azotée des cultures et les apports d’amendements basiques, la riziculture, le brûlage à l’air libre, et la combustion (installations fixes et engins agricoles et sylvicoles).

Pour estimer ces émissions, le Citepa se fonde sur les méthodes internationales, appliquées à des données d’activité nationales, issues pour la plupart des statistiques (Ministère de l’Agriculture instituts techniques…). Pour affiner ces estimations, différents projets de recherche ont été conduits, notamment par l’Inra, et ont abouti au développement de méthodes de calcul nationales, plus représentative du contexte français.

Ces méthodes d’inventaires mises en œuvre au niveau national pour le secteur agricole sont également déclinées au niveau territorial, qu’il s’agisse de l’échelle régionale, communales ou urbaine voire à l’échelle des sites.

Références

Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de gaz à effet de serre

Ce rapport national d’inventaire fournit annuellement pour la France, sur toute la période depuis 1990, les données d’émissions des différentes substances impliquées dans l’accroissement de l’effet de serre retenues au titre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), du Protocole de Kyoto en général et de l’amendement de Doha établissant la 2ème période d’engagement au Protocole de Kyoto (2013-2020).

Citepa, annuel. Inventaire national des émissions de polluants atmosphériques

Ce rapport fournit pour la France les données d’émissions des substances retenues au titre des différents protocoles mis en œuvre dans le cadre de la Convention relative à la Pollution Atmosphérique Transfrontalière à Longue Distance (CPATLD), adoptée sous l’égide de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-NU), ainsi qu’au titre de la directive européenne 2016/2284 relative à la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.

Citepa, annuel. Ominea – Rapport sur les méthodologies d’inventaire

Le rapport annuel Ominea présente le système national d’inventaires des émissions atmosphériques et de gaz à effet de serre et détaille les méthodologies utilisées dans les différents inventaires d’émissions CEE-NU/NEC, CCNUCC, GIC, Secten, Outre-mer, etc.

Citepa, annuel. Secten – Rapport pédagogique sur les émissions de GES et de polluants et analyse de leur évolution par substance et par secteur

Le rapport Secten fournit des données, graphiques et analyses sur les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques en France, accessibles au plus grand nombre. Il vient ainsi compléter les autres rapports d’inventaire (CCNUCC, CEE-NU/NEC, GIC, NAMEA, etc.) réalisés dans différents cadres institutionnels. Il permet de répondre aux questions suivantes : les émissions de gaz à effet de serre et de polluants sont-elles en baisse ? Sont-elles conformes aux différents objectifs nationaux, européens ou internationaux ? Quels sont les secteurs les plus émetteurs ? Quelles sont les causes des hausses ou des baisses d’émissions ? Comment sont calculées ces données ?

Le Citepa est l’organisme mandaté par le Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) pour réaliser l’inventaire national des émissions de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques, afin de répondre aux engagements internationaux de la France (Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques, Protocole de Kyoto, Accord de Paris, etc.).

Le Citepa dispose ainsi d’une expertise reconnue sur la réalisation de ces inventaires au niveau régional (en tant qu’animateur des Pôles Coordinations des Inventaires Territoriaux et que contributeur aux méthodologies territoriales), au niveau national (pour la réalisation des inventaires nationaux), et aux niveaux européen et international (en tant qu’auditeur d’inventaires nationaux et que participant actif à l’amélioration des méthodes internationales).

Fort de l’expertise de ses inventoristes, le Citepa forme de nombreuses personnes à la mise en place de systèmes d’inventaire, aux aspects MRV des inventaires et à la compréhension et à la mise en œuvre des méthodes d’inventaire d’émissions de GES et de polluants atmosphériques.

Les formations s’adressent aussi bien à des inventoristes qu’à des décideurs (personnel des Ministères ou des agences en charge d’un secteur spécifique), pour leur apporter une compréhension des inventaires. Pour répondre à des besoins spécifiques, des formations plus ciblées peuvent être réalisées pour des fédérations ou des industriels.

Les formations sont généralement réalisées dans le pays destinataire mais peuvent s’effectuer en France quand elles s’accompagnent d’un voyage d’étude et d’observations du système d’inventaire français. Elles s’accompagnent souvent d’une activité d’accompagnement des pays dans la mise en place des méthodologies de calcul.

Les formations s’adaptent au niveau et aux besoins du public auquel elles sont destinées. Dans le cas des inventoristes, elles visent l’autonomie des participants en termes de compréhension des méthodes mais aussi en termes d’application et d’amélioration de ces méthodes. Pour cela ces formations se veulent pratiques, avec des exemples locaux, et laissent la place à la mise en œuvre des acquis en cours de formation au moyen d’exercices réalisés en commun.

Un maximum d’interactivité entre les participants et le formateur est encouragé via des échanges directs et des temps de discussion. Les formations s’enrichissent ainsi au fil des formations des retours d’expérience des participants précédents venus de pays ayant des contextes nationaux similaires.

Références

Neuvième atelier régional du Cluster Francophone : « Les émissions de GES et leurs potentiels d’atténuation pour les secteurs du traitement des déchets et de l’AFAT : aspects théoriques et applications via le logiciel du GIEC », Partenariat sur la Transparence de l’Accord de Paris (PATPA), 2019

Atelier de formation qui s s’est tenu à Saly (Sénégal) du 5 au 7 Février 2019 en présence de 62 participants venant de 20 pays francophones. Il visait à former les experts aux méthodes d’inventaire d’émissions de GES via des approches plus concrètes basées sur des exercices pratiques et l’application de la méthodologie 2006 du GIEC, à travers notamment de l’usage du logiciel d’inventaire du GIEC

Formation sur les méthodologies de calcul du GIEC relatives aux GES issus du secteur des déchets, Citepa, 2018

Formation qui s’est tenue du 14 au 18 Mai 2018 à Kribi (Cameroun) à destination d’une trentaine de personnes des Ministères et de l’équipe d’inventaire

Formation GEREP à destination des installations de stockage des déchets, Citepa 2016, 2018

Formation sur le calcul et le rapportage dans GEREP des émissions de GES et de polluants atmosphérique à destination des installations de stockage des déchets

Le Citepa est un organisme expert de référence en matière d’inventaire d’émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques. Dans ce cadre, il suit et participe au développement et à la mise à jour des différentes règles et lignes directrices sur les questions de méthodologie d’estimation, de modalités de comptabilisation et de rapportage des émission, discutées aux niveaux international et européen.

Références

Participation aux Groupes de travail européens sur les inventaires de GES

Dans le cadre du Comité des changements climatiques, au niveau de l’UE, 5 groupes de travail (ou WG, Working Groups) se réunissent régulièrement pour discuter et faire évoluer la réglementation au niveau européen sur la question du suivi des GES, en concertation avec la Commission européenne et les Etats Membres. Le WG1 porte ainsi sur les systèmes d’inventaire de GES et les questions de rapportage ; le WG2 porte sur les projections de GES et le WG5 sur le secteur UTCATF (LULUCF). Le Citepa participe à ses différents groupes de travaux.

Participation à la révision 2019 des lignes directrices du Giec 2016

Le Citepa a participé aux travaux de révision 2019 (Refinement) des lignes directrices du Giec version 2006 sur les méthodologies d’estimation des émissions et absorptions de gaz à effet de serre pour l’élaboration des inventaires nationaux. Le Citepa a été impliqué en tant qu’auteur (Céline Gueguen, experte spécialisée dans le traitement des déchets) dans l’amélioration du chapitre relatif au traitement et rejet des eaux usées. Etienne Mathias, expert du secteur agriculture-forêt, a aussi pris part à la 49^ème session du Giec à Kyoto (12 mai 2019) en tant que membre de la délégation française, pour l’adoption officielle de cette Révision.

EFBD du Giec

Le Citepa fait partie du comité éditorial de la base de données du Giec sur les facteurs d’émissions de GES (IPCC EFDB), qui compile les apports de différents pays, chercheurs et autres organismes concernant les facteurs d’émissions et autres paramètres pour les GES. Ce comité se réunit une semaine par an pour examiner les nouvelles propositions de facteurs d’émissions et donner un avis sur la recevabilité de ces données avant leur incorporation dans la base de données.     

Participation à la TFEIP sur les polluants atmosphériques

Le Citepa est membre de la TFEIP (Task Force on Emission Inventories and Projections), qui, sous l’égide de la Commission Economique pour l’Europe des Nations Unies (CEE-NU), est responsable du guide EMEP/EEA de bonnes pratiques sur les inventaires d’émissions des polluants atmosphériques. Citepa est également co-président du groupe d’experts sur les projections d’émissions de la TFEIP. La TFEIP se réunit tous les ans vers le mois de mai pendant 2 à 3 jours pour faire notamment le point sur les nouveautés en matière de guidelines internationales sur les méthodologies et sur le rapportage.