Le Citepa développe une très bonne connaissance des secteurs émetteurs de polluants et de GES, des caractéristiques de leurs émissions, des gisements potentiels de réduction et des moyens d’atténuer ces émissions. Les mesures de réduction des émissions peuvent être techniques, structurelles, organisationnelles, viser les changements de comportement, etc. Les mesures de réduction sont analysées en termes de potentiels de réduction à court et moyen terme, d’impacts économiques, d’impacts sanitaires si pertinent, de faisabilité juridique, d’acceptabilité sociétale.
Le Citepa intervient dans tous les domaines d’activités tels que les transports, les déchets, la production d’énergie, l’industrie, les activités tertiaires et domestiques, l’agriculture et la forêt, quel que soient les polluants ou les GES.
Pour réaliser ces prestations en France ou à l’étranger, le Citepa peut être associé à des partenaires pour compléter son expertise.
Références
Aide à la décision pour l’élaboration du plan national de réduction des émissions de polluants
En 2015-2016, le Citepa a été chef de projet d’un appui technique pour le MTES pour cette étude avec un groupement comprenant l’INERIS, AJBD et ENERGIES DEMAIN. Une approche innovante été mise au point, basée sur une analyse multicritère des actions potentielles de réduction des émissions de polluants. Plus d’une cinquantaine de mesures dans tous les secteurs d’activités ont été mises au point (industrie, transports, agriculture, résidentiel, tertiaire, production d’énergie). Chaque mesure de réduction a été caractérisée par son potentiel de réduction des émissions nationales de SO2, NOx, PM10, PM2,5, COVNM et NH3, son coût annuel de mise en œuvre, son ratio coût/efficacité, son impact sur la qualité de l’air (capacité à réduire les concentrations en PM10, en NO2 et en ozone dans l’air ambiant) et le nombre de dépassements des valeurs limites évité, ses bénéfices sanitaires, son impact juridique et acceptabilité sociétale.
L’étude est disponible au : http://www.developpement-durable.gouv.fr/politiques-publiques-reduire-pollution-lair#e5
Développement de la Stratégie Air de la Serbie
En 2019 et 2020, le Citepa intervient dans le cadre d’un projet européen de type instrument de pré-adhésion, dans la mise au point de la stratégie Air de la Serbie. Il est associé à l’Ineris, à Expertise Advisors et de nombreux autres partenaires locaux non cités pour aider la Serbie à se doter de sa stratégie Air lui permettant de faciliter son accession à l’Union européenne. Le Citepa travaille plus particulièrement à l’évaluation technico économique des mesures et l’Ineris teste leur impact sur la qualité de l’air. Il développe aussi le DSIP (plan spécifique de mise en œuvre de la directive) pour la directive (UE) 2284/2016 sur la réduction des émissions nationales de certains polluants atmopshériques.
ECAMED – Une étude de faisabilité techniques de la mise en place d’une zone à faibles émissions en Méditerranée
Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (également appelé PREPA) de la France, adopté en 2017, envisageait la réalisation d’une étude de faisabilité de la mise en place d’une zone à faibles émissions en Méditerranée en termes de NOx et SO2. Une évaluation des mesures a donc été menée en 2017-2018 pour examiner les avantages potentiels de la mise en œuvre d’une NECA (zone de contrôle des émissions de NOx) et d’une SECA (Zone de contrôle des émissions de SOx) en Méditerranée. Dans ce contexte, Ineris, Citepa, Cerema et Plan Bleu ont mis en place un projet de partenariat, coordonné par l’Ineris, pour réaliser cette étude de faisabilité basée sur une évaluation scientifique poussée. Les émissions ont été estimées par le Citepa à partir des données sur trajectoires des navires issues des travaux du Cerema. Il a également estimé les réductions potentielles de diverses mesures de réduction et leurs coûts. Des outils de modélisation de la qualité de l’air développés par l’Ineris ont été utilisés pour tester les impacts qualité de l’air. L’étude coûts-bénéfices réalisée montre l’intérêt de la mise en place d’une telle zone à faibles émissions.
Etude Prospective – Rapport – Analyse du potentiel de 10 actions de réduction des émissions d’ammoniac des élevages français aux horizons 2020 et 2030
L’ammoniac NH3 étant impliqué dans de nombreuses problématiques environnementales telles que l’acidification des écosystèmes, l’eutrophisation et la formation de particules fines secondaires dans l’air, l’ADEME souhaitait identifier et évaluer des mesures ayant un bon rapport coût-efficacité à l’échelle de la France, pouvant faire l’objet de politiques publiques et de soutien économique, pour réduire les émissions de NH3. Pour répondre à cette demande, le Citepa a monté un consortium comprenant l’Idele-Institut de l’élevage, l’Itavi et l’IFIP-Institut du Porc.
L’étude a consisté en un état de l’art des études et actions de réduction des émissions d’ammoniac d’origine agricole menées en France et à l’étranger et à partir de cette revue à analyser une série de mesures en termes de coût/efficacité. Une grille d’analyse établissant un panorama des 196 modalités de réduction différenciées à l’aide de 21 critères de classification a été réalisé. Cette grille a permis de sélectionner (en fonction de critères « coût/efficacité », mais aussi du potentiel de réduction et du degré de maturité des connaissances issus de la littérature), 10 mesures pour une analyse détaillée et la production de fiches de synthèse.
Des fiches de synthèse restituent l’analyse détaillée des 10 mesures de réduction des émissions d’ammoniac sélectionnées (dont : coût/efficacité, potentiel de réduction à l’échelle nationale, compatibilité avec une réduction des émissions de gaz à effet de serre et transferts de pollution). Les mesures étudiées ont été hiérarchisées sur la base de leurs potentiels d’atténuation et de rapports coût/efficacité et des scénarios établis.
L’étude est une aide puissante à la prise de décision politique et la définition aides publiques à mettre en place pour faciliter leurs mises en œuvre.
