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Paris
Formation CITEPA
Date : 18 décembre 2018
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Actus Pollution de l'air et climat

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Le Secrétariat de la CCNUCC a publié le 2e rapport annuel qui fait état des progrès réalisés par la CCNUCC depuis la première édition (2018), et notamment du paquet de décisions, adoptées à la COP-24 (fin 2018), qui constituent les règles de mise en oeuvre de l'Accord de Paris.

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Lors du Conseil Transports, les Ministres des Transports des Vingt-huit ont débattu d'un sujet proposé par le Luxembourg dans une note d'information : réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) du secteur du transport aérien par la tarification de l'aviation. L'objet de la note était de lancer un débat parmi les Ministres idoines afin de constituer une base de réflexion pour la prochaine Commission européenne (qui prendra ses fonctions en septembre 2019) en vue d'élaborer d'éventuelles propositions au niveau européen. Voir ordre du jour du Conseil Transports (section "Any other business" [autres sujets]), note d'information, interview avec le Ministre de la Transition écologique (sur BFMTV - voir à 6'40") et étude publiée le 6 juin 2019 par la Commission sur la fiscalité dans le domaine de l'aviation). A noter que le Gouvernement néerlandais organise les 20-21 juin prochain une conférence de haut niveau sur la tarification du carbone et lla fiscalité de l'aviation.

Détails

Publication, le 27 mai 2019, d'une étude réalisée par l'Insee (collection Insee Analyses) sur le lien entre la pollution de l'air résultant des émissions de polluants du trafic routier et les admissions aux urgences pour maladies respiratoires.

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Publication par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) d'un document de travail (working paper) sur les coûts externes du transport routier et la fiscalité écologique pour les maîtriser.

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Lancement, le 29 mai 2019 par le MTES, d'une consultation publique sur un projet d'arrêté révisant le volet Air de l'arrêté intégré du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées soumises à autorisation.

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