Le 19 décembre 2023, le Ministère de la Transition Ecologique (MTE) a publié son bilan annuel de la qualité de l’air extérieur en France pour l’année 2022 et les principales tendances observées sur la période 2000-2022 pour les 12 polluants réglementés : dioxyde de soufre (SO2) ; dioxyde d’azote (NO2) ; ozone (O3) ; particules […]

Dans une décision rendue le 24 novembre 2023, le Conseil d’Etat a condamné l’Etat à payer deux astreintes (amendes) de 5 M€ chacune pour la période du juillet 2022 à juillet 2023 (soit plus de 54 000 € par jour) au motif que les valeurs limites de concentration (VLC), fixées pour le NO2 par la directive 2008/50/CE (annexe […]

Le 5 mars 2024, les résultats d’une étude sur les émissions d’hexafluorure de soufre (SF6 – voir premier encadré ci-dessous), menée par une équipe internationale de chercheurs sous la direction du Center for Global Change Science (CGCS) au sein du Massachusetts Institute of Technology (MIT), ont été publiés dans le journal scientifique Nature Communications.   […]

La Commission européenne a rendu publiques, le 3 avril 2024, les données vérifiées provisoires des émissions de gaz à effet de serre déclarées pour 2023 des installations visées par le système d’échange de quotas d’émission (SEQE) de gaz à effet de serre (GES) dans l’UE-27 (+ Norvège, Liechtenstein et Islande, soit UE-27+3). A ce stade, […]