NEW : nouvelle version du projet de texte sur le bilan mondial (version du 11/12/2023 @ 16h30, 21 pages) élaborée par le Président de la COP-28 sur la base des contributions et commentaires des Parties. A noter les paragraphes suivants :

[Paragraphe 29] « La CMA reconnaît que pour limiter le réchauffement de la planète à +1,5 °C sans dépassement ou avec un dépassement limité il faut atteindre un pic des émissions mondiales de GES au plus tard avant 2025 et il faut réaliser des réductions rapides, profondes et soutenues de 43 % d’ici à 2030 et de 60 % d’ici à 2035 par rapport au niveau de 2019 (conformément au 6^e rapport d’évaluation du Giec), et d’atteindre un niveau de zéro émission nette d’ici 2050. »

[Paragraphe 39] « La CMA reconnaît la nécessité de réaliser des réductions profondes, rapides et durables des émissions de GES
et invite les Parties à prendre des mesures qui pourraient notamment consister à:

(a) tripler la capacité des énergies renouvelables au niveau mondial et doubler le taux annuel moyen mondial d’amélioration de l’efficacité énergétique d’ici à 2030,

(b) l’élimination rapide du charbon sans CSC et la limitation de l’autorisation de nouvelles centrales électriques au charbon sans CSC,

(c) Accélérer les efforts au niveau mondial vers des systèmes énergétiques à zéro émission nette, en utilisant des combustibles à zéro ou à faible teneur en carbone bien avant ou vers le milieu du 21^e siècle, 

(d) Accélérer les technologies à zéro émission ou à faibles émissions, y compris, entre autres, les énergies renouvelables, le nucléaire, les technologies de réduction et d’élimination des émissions, y compris le captage, l’utilisation et le stockage du CO₂ et la production d’hydrogène à faible teneur en carbone, afin d’intensifier les efforts visant à remplacer les combustibles fossiles sans CSC dans les systèmes énergétiques,

(e) Réduire à la fois la consommation et la production de combustibles fossiles, d’une manière juste, ordonnée et équitable, afin de parvenir à un niveau de zéro émission nette d’ici 2050, ou autour de cette date, conformément à la science [à noter qu’il n’y a pas ici mention d’éliminer progressivement [« phase out »] la consommation et la production de combustibles fossiles, mais il n’y a pas non plus mention de consommation et la production de combustibles fossiles sans CSC (« unabated »)],

(f) Accélérer et accroître la réduction des GES autres que le CO₂, dont les émissions de CH₄ au niveau mondial d’ici 2030,

(g) Accélérer la réduction des émissions liées aux transports routiers via notamment le développement des infrastructures et le déploiement rapide de véhicules à zéro émission ou à émissions faibles, 

(h) Supprimer progressivement, et le plus rapidement possible, les subventions inefficaces aux combustibles fossiles qui encouragent la consommation inutile ou excessive et qui ne visent pas à lutter contre la pauvreté énergétique ou à assurer une transition juste ».

Dans cette nouvelle version, il n’y a plus de référence à l’élimination progressive des combustibles fossiles (« phase out« ) mais l’utilisation du verbe auxiliaire « could include » (pourrait inclure) pour introduire une liste de huit options visant à réduire les émissions de GES (paragraphe 29(a) à 29(h)) implique que cette liste n’est pas exhaustive.  En clair, au lieu d’un agenda d’actions, ce paragraphe est devenu un menu à la carte, selon Climate Home News (COP28 bulletin du 12 déc. 2023). Le Président de la COP-28 a supprimé la référence à l’élimination progressive des combustibles fossiles qui figurait dans les trois options du paragraphe 36(c) de la version précédente mise en ligne le 8 décembre 2023, sans doute pour rallier les pays producteurs et exportateurs de pétrole réticents à adhérer au texte mais cette suppression va provoquer la colère des pays de la coalition à haute ambition.

 

NEW: nouvelle version du projet de texte sur l’objectif mondial en matière d’adaptation (version du 11/12/2023 @ 16h00, 7 pages) élaborée par le Président de la COP-28 sur la base des contributions et commentaires des Parties issus des consultations menées par le binôme ministériel de Maisa Rojas (Chile) et Jennifer McAllister (Australie), ainsi que par les Présidents du SBI et du SBSTA. Ce projet de texte vise entre autres à adopter le cadre (framework) de l’objectif mondial sur l’adaptation. Voir le paragraphe 10 pour les objectifs que prévoit ce cadre.

 

NEW: nouvelle version du projet de texte sur les recommandations sur le mécanisme de développement durable – article 6.4 (version du 11/12/2023 @ 16h30, 5 pages)

 

Pas de nouvelles versions des deux autres projets de texte sur l’article 6 (article 6.2 et article 6.8) depuis celles du 9 déc, ni sur le programme de travail sur la transition juste (depuis celle du 10 déc.).  

 

Programme de la onzième journée

 

Les journées thématiques de la Présidence de la COP-28 se sont terminées hier dimanche 10 décembre 2023.

 

Consultations ministérielles de la Présidence

Les consultations ministérielles se poursuivront lundi 11 décembre, conformément au programme organisationnel défini par le Président de la COP-28. Pour rappel, les binômes ministériels et leurs sujets associés sont :

• adaptation, co-animées par Jenny McAllister, Ministre adjointe du Changement Climatique et de l’Energie (Australie), et Maisa Rojas, Ministre de l’Environnement (Chili) ;
• atténuation, co-animées par Espen Barth Eide, Ministre des Affaires étrangères (Norvège), et Grace Fu, Ministre de la Durabilité et de l’Environnement (Singapour) ;
• financement, co-animées par Yasmine Fouad, Ministre de l’Environnement (Égypte), et Steven Guilbeault, Ministre de l’Environnement et du Changement climatique (Canada) ; et
• bilan mondial (Global Stocktake ou GST), co-animées par Dan Jørgensen, Ministre du Développement et de la Politique climatique mondiale (Danemark), et Barbara Creecy, Ministre de l’Environnement, des Forêts et de la Pêche (Afrique du Sud).

Pour plus d’informations, voir notre Journal de la COP-28 | Jour 8.

Voir la page du site de la COP-28 consacrée à l’ensemble de ces consultations.

 

Il reste deux jours avant la clôture officielle de la COP-28. Les Parties sont entrées dans la phase cruciale des négociations, leur dernière ligne droite en somme. Cependant, plusieurs sujets majeurs sont toujours en suspens, les divergences entre Parties demeurant très fortes, et notamment sur la question brûlante des combustibles fossiles (voir section Dans les coulisses en fin d’article). Il faudra dégager rapidement un consensus sur les projets de texte en discussion portant sur ces sujets contentieux, au premier rang desquels le bilan mondial, l’objectif mondial sur l’adaptation et l’atténuation.

Le Secrétaire général de l’ONU, Antonio Guterres, fervent défenseur de la cause climatique, est de retour à Dubaï depuis hier pour donner une nouvelle impulsion aux négociations et au niveau d’ambition du résultat final concret de cette Conférence. Comme il le dit : « Je suis revenu [à Dubaï] parce que nous sommes au bord de la catastrophe climatique et que cette conférence doit marquer un tournant. Je suis ici pour renouveler mon appel urgent aux Ministres : engagez-vous à nouveau à limiter le réchauffement à +1,5°C. Mettre fin à l’ère des combustibles fossiles. Assurer la justice climatique » (source : tweet d’Antonio Guterres, 10 déc. 2023). 

Selon l’Institut International du Développement Durable (IISD), les négociations sont « en désarroi » (source : tweet d’IISD du 11 déc. 2023).

Le Citepa publiera ici les nouvelles versions des projets de texte au fur et à mesure qu’ils sont mis en ligne sur le site de la COP-28.

 

Sessions plénières

• 5^e plénière de la COP-28 (18h),
• au terme de la plénière de la COP-28 : 5^e plénière de la CMP-18,
• au terme de la plénière de la CMP-18 : 5^e plénière de la CMA-5.

 

Retour sur la onzième journée

En bref

Les délégués étaient en attente pendant la majeure partie de la journée, car toutes les discussions, à l’exception des celles sur l’article 6 de l’Accord de Paris, se sont déroulées à huis clos. Le fait que ces négociations ont été menées à huis clos signifie que toute objection aux dernières versions des projets de texte n’seront entendues que dans la salle de négociation, et non en public (source : tweet de Carbon Brief du 11 déc. 2023). Beaucoup ont dû attendre la publication de nouveaux projets de textes, Aucune plénière informelle pour faire le point n’a été convoquée par le Président de la COP-28 hier (source : tweet d’IISD du 11 déc. 2023). La première partie de la plénière de clôture des organes de prise de décision (COP-28, CMA-5 t CMP-18) n’a apporté que peu de nouvelles décisions et peu de soulagement. La nouvelle version du projet de texte sur le bilan mondial (Global Stocktake ou GST) (version du 11/12/2023 @ 16h30, 21 pages) a suscité de profondes inquiétudes et a été jugé « totalement insuffisant ». Beaucoup ont estimé que le texte n’était pas à la hauteur de l’objectif de +1,5°C considéré comme « l’étoile du Nord » de la Conférence, et qu’il constituait même un recul en matière d’ambition.

Pour les réactions en détail à la nouvelle version du projet de texte sur le GST, voir notre Journal de la COP-28 | Jour 12.

 

Plénières de clôture

5^e plénière de la COP-28

Dans la soirée, le Président de la COP-28, Al Jaber, a ouvert la première partie de la séance plénière de clôture de la COP-28, et a indiqué aux Parties : « le temps des décisions est venu ». Il a rappelé que le « Majlis des porteurs du changement » qu’il a convoqué dimanche 10 décembre avait apporté un ton nouveau et un esprit de coopération renouvelé, et encouragé les Parties à travailler en collaboration pour tenir le cap de +1,5°C. Il a ensuite invité la COP-28 à adopter un certain nombre de décisions : 

Dates et lieux des futures sessions : Les Parties ont adopté une décision (FCCC/CP/2023/L.4) acceptant l’offre de l’Azerbaïdjan d’accueillir la COP-29 du lundi 11 novembre au vendredi 22 novembre 2024, ainsi que l’offre du Brésil d’accueillir la COP-30 du lundi 10 novembre au vendredi 21 novembre 2025.

Reconnaissance de l’AR6 : la COP-28 et la CMA-5 ont adopté une décision relative au sixième rapport d’évaluation (dit AR6) du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec) (FCCC/SBSTA/2023/4/Add.1). Dans cette décision, la COP-28 et la CMA-5 reconnaissent que l’AR6 « représente une évaluation plus complète et plus robuste du changement climatique » que l’AR5. Cette formulation qui emploie le comparatif, reprend la formulation avalisée par le SBSTA, lors de sa 58^e session à Bonn (5-15 juin 2023). Cette formulation avalisée avait été édulcorée à Bonn lors de la session SBSTA-58 par rapport à la version précédente plus ambitieuse qui emploie le superlatif : l’AR6 constitue l’évaluation la plus complète et la plus robuste à ce jour du changement climatique. Malgré des débats vifs à Bonn, en raison de l’opposition d’un pays en développement (non nommé, mais sans doute l’Arabie saoudite), les Parties n’étaient pas parvenues à un consensus pour intégrer ce constat dans la version finale du projet de décision.  La décision finale adoptée par la COP-28 et la CMA-5 témoigne du niveau de compromis auquel les Parties sont parvenues pour prendre en compte les résultats de l’AR6.

 

5^e plénière de la CMP-18

Questions relatives au Mécanisme pour un développement propre : La CMP a adopté une décision (FCCC/KP/CMP/2023/L.2).

 

5^e plénière de la CMA-5

Reconnaissance de l’AR6 : La CMA a adopté la décision relative au sixième rapport d’évaluation du GIEC (FCCC/SBSTA/2023/4/Add.1) transmise par la SBSTA 58 – voir plus haut.

Mise à disposition d’un soutien financier et technique aux pays en développement pour le rapportage d’informations au titre du cadre de transparence renforcé : La CMA a adopté une décision (FCCC/PA/CMA/2023/L.2).

 

Article 6 : mécanismes de marché

Pour des éléments de contexte sur l’article 6, voir notre Journal de la COP-28 | Jour 3.

Article 6.4 : mécanisme de développement durable (MDD)

Lors des consultations informelles, les co-facilitateurs Kate Hancock (Australie) et Sonam Tashi (Bhoutan) ont demandé aux Parties de se focaliser sur les paragraphes du projet de décision où subsistaient des points de vue divergents, en particulier :

• l’autorisation des unités de contribution à l’atténuation (UCA, mitigation contribution units en anglais ou MCU) ;
• la transition et l’enregistrement, dans le mécanisme de l’article 6.4, des activités de boisement et de reboisement au titre du mécanisme pour un développement propre (MDP) ;
• le transfert des réductions d’émissions autorisées au titre de l’article 6.4 (A6.4ER) du registre du MDD vers les sections spécifiques aux Parties du registre international ; et
• les recommandations de l’organe de supervision du MDD (Article 6.4 Supervisory Body) concernant les absorptions et les exigences méthodologiques.

Les Parties ont réfléchi aux discussions dans les consultations « informelles informelles » ayant ont eu lieu la nuit précédente, ont clarifié leurs positions et leurs préoccupations, et ont fait des propositions de rapprochement.

Les co-facilitateurs ont informé les Parties qu’ils publieraient une nouvelle version de texte sur la base de ces contributions. Les consultations informelles se sont poursuivies dans la soirée.

 

Dans les coulisses

Beaucoup de Parties se sont déclarées perplexes quant aux différents canaux par lesquels les groupes et les Parties étaient consultés. Des pourparlers ont été menés non seulement par la Présidence et les ministres co-facilitateurs qu’elle a nommés le 8 décembre 2023 (lire notre Journal de la COP-28 | Jour 8), mais aussi par le Secrétaire exécutif de la CCNUCC, Simon Stiell, et le Secrétaire général de l’ONU, António Guterres, de retour à Dubaï. « Beaucoup de choses s’agitent sous la surface », a résumé un délégué cité par IISD, « la question est de savoir à quel moment cela fera surface et si ça va nous plaire quand cela se produira ».

La révélation vendredi 8 décembre 2023 par le quotidien britannique The Guardian que Haitham Al Ghais, Secrétaire-Général de l’OPEP (Organisation des pays exportateurs de pétrole, OPEC en anglais) avait adressé une lettre, datée du 6 décembre 2023, à chacun des 13 pays membres de l’OPEP (dont les Emirats arabes unis, hôte de la COP-28), ), a fait grand bruit dans les couloirs du centre de conférences à Dubaï. D’après The Guardian, ces lettres soulignent que la question de l’élimination progressive des combustibles fossiles demeure une option « sur la table de négociation à Dubaï » (c’est-à-dire une option à l’ordre du jour) et exhortent ces 13 pays à « proactivement rejeter tout texte ou toute formulation qui vise l’énergie (à savoir les combustibles fossiles), plutôt que les émissions [de GES] (source : The Guardian, 8 déc. 2023) et ce, malgré le fait que la combustion des premiers induit les dernières. D’autres agences de presse (Bloomberg et Reuters notamment) ont également publié des reportages sur cette révélation vendredi 8 décembre 2023.

Selon l’Institut International du Développement durable (IISD), si l’OPEP s’inquiète au point d’envoyer une telle lettre à leurs membres, c’est qu’elle prend très au sérieux la possibilité de voir inscrite noir sur blanc dans une décision de la COP-28 une référence à l’élimination progressive des combustibles fossiles (source : tweet d’IISD du 8 déc. 2023). Quoi qu’il en soit, cette histoire a joué un effet catalyseur à Dubaï, en mobilisant quelque 80 Parties (dont l’UE, l’Australie, les Etats-Unis et les petits Etats insulaires) à appeler à intégrer dans le projet de décision sur le bilan mondial (Global Stocktake) une référence à l’élimination progressive de la consommation des combustibles fossiles. De l’autre côté, les pays les plus fermement opposés à toute référence aux énergies fossiles sont l’Arabie saoudite, la Russie et l’Iraq (source : ECIU, COP28 Daily Update du 10 déc. 2023). Certains négociateurs vétérans ont même affirmé que la position ferme adoptée par la majorité des Parties, les scientifiques, les organismes de recherche, les centres de réflexion, les ONG et la société civile à Dubaï en faveur de la sortie progressive des combustibles fossiles a pris une telle ampleur qu’elle aurait poussé l’OPEP à réagir de la sorte. De même, selon l’envoyée spéciale allemande pour l’action climat international, Jennifer Morgan (citée par Politico), la lettre de l’OPEP constitue un rare aveu de la part du secteur pétrolier que les négociations de la CCNUCC représentent une menace existentielle à son avenir (source : Politico, 10 déc. 2023). 

Pas plus tard que samedi 9 décembre 2023, le Secrétaire-général de l’OPEP,  le koweïtien Haitham al-Ghais a déclaré, lors de la réunion conjointe OPEP/Forum des pays exportateurs de gaz (GECF) consacrée aux négociations de la COP-28 (qui s’est tenue à Dubaï elle aussi) : « Notre objectif doit être de réduire les émissions, ce qui est l’objectif central de l’Accord de Paris, tout en garantissant la sécurité énergétique et l’accès universel à une énergie abordable…[…] tous les types d’énergie et le déploiement et le transfert de toutes les technologies pertinentes seront nécessaires » (source : tweet de Haitham al-Ghais du 9 déc. 2023).

Enfin, pour rappel, le premier jour de la COP-28, le 30 novembre 2023, 107 Parties (dont 106 Etats et l’UE) ont publié une déclaration conjointe sur la COP-28. Les 106 Etats sont les 27 Etats membres de l’UE, ainsi que les 79 Etats de l’Organisation des Etats d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (OACPS). Dans cette déclaration, les 107 signataires soulignent entre autres que la transition vers la neutralité climatique, compatible avec l’objectif de +1,5°C, nécessitera l’élimination mondiale des combustibles fossiles non adossés à des dispositifs de captage/stockage du CO₂ et un pic de leur consommation au cours de la présente décennie. Ce sujet est le sujet le plus important qui mobilise la société civile à la COP-28.

 

 

Vient de paraître

Déclaration du Secrétaire exécutif de la CCNUCC, Simon Stiell, à la presse (du 11 déc. 2023)

Agence Internationale de l’Energie (AIE) : IEA assessment of the evolving pledges at COP28. 10 déc. 2023.

The Guardian : Opec rails against fossil-fuel phase-out at Cop28 in leaked letters, 8 déc. 2023.

 

En savoir plus

CCNUCC

Site général de la CCNUCC

Page du site de la CCNUCC consacrée à la COP-28  

Programme global de la Conférence (overview schedule) (état au 23 nov. 2023)

Programme détaillé pour la onzième journée (11 déc.)

Programme jour par jour en détail (le programme de la journée indiquée est mis en ligne la veille au soir)

Programme des évènements et ateliers parallèles (side events)

Communiqué de la CCNUCC pour l’ouverture en français et en anglais

Bulletin quotidien de l’Institut International du Développement Durable (IISD) qui revient en détail sur les travaux de la 11^e journée

 

Sites spécialisés (centres de réflexion/instituts de recherche)

Voir outil de suivi interactif des avancées ou absence d’avancées des différents volets de négociations mis en ligne le 1^er décembre 2023 par Carbon Brief, site britannique spécialisé en matière de climat. Il montre le sujet, la nature du texte, la date et l’heure de sa publication, le nombre de pages, le nombre d’options et de crochets (ceux-ci indiquant des éléments de texte non encore tranchés et que donc il n’y a pas encore consensus sur le choix des options ou la formulation de texte), s’il y a consensus ou accord intégral (en vert) ou absence de consensus (en rouge).

 

Présidence émiratie

Site officiel de la Présidence émiratie de la COP-28

Programme thématique de la Présidence égyptienne