Un  tableau de synthèse présentant les taux de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) applicables en 2019 a été publié le 2 janvier 2019 sur le site des Douanes [au sein du Ministère de l’Economie et des Finances]. Au titre de la composante de la TGAP sur les émissions polluantes, 18 polluants sont visés au total. Les taux 2019 de tous ces polluants sont légèrement supérieurs à ceux de 2018 (lire notre article sur ce sujet.)TGAP : tableau de synthèse des taux 2018 Un tableau de synthèse présentant les taux de la taxe générale sur les activités polluantes ( TGAP ) applicables en 2018 a été publié sur le site des Douanes (au sein du Ministère de l'Economie et des Finances) . Au titre de la composante de la TGAP sur les émissions polluantes, 18 polluants sont visés. (...), les plus fortes hausses concernant le cadmium dont le taux 2019 s’élève à 511,59 €/kg (contre 506,52 € en 2018), l’arsenic et le sélénium (taux 2019 de chacun: 521,31 €/kg, contre 516,15 € en 2018).

La circulaire établissant formellement les taux 2019 sera publiée au cours du premier trimestre 2019. A noter que les redevables de la TGAP sur les émissions polluantes doivent la télédéclarer et la télérégler avant le 31 mai 2019 via la téléprocédure disponible sur le portail Prodouane (rubrique Téléservices disponibles > fiscalité).