Décision d’exécution (UE) 2017/2117 du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production
Décision d’exécution (UE) 2017/2117 de la Commission du 21 novembre 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD ou BAT en anglais) dans le secteur de la chimie organique à grand volume de production [au titre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite directive IED), article 13](1) (JOUE L 323 du 07/12/2017).
(1) Voir SD’Air n°178 p.15
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