Le 23 novembre 2016, l’Agence Européenne pour l’Environnement (AEE) a publié son bilan annuel 2016 de la qualité de l’air en Europe. Ce rapport, qui couvre la période 2000-2014, évalue les progrès accomplis par les Etats membres vers le respect des normes en matière de qualité de l’air fixées par la directive 2008/50/CE⁽¹⁾ et fournit les derniers résultats et estimations concernant les impacts de la pollution de l’air sur la santé humaine et les écosystèmes. Le rapport couvre les polluants suivants : PM₁₀, PM_2,5, ozone, NO₂, benzo(a)pyrène (BaP), SO₂, CO, métaux lourds et benzène.

Focus sur les PM₁₀ et PM_2,5 : situation au regard des valeurs limites de concentration (VLC) : l’AEE souligne qu’en 2014, les concentrations de PM continuent de dépasser les VLC et les valeurs guides dans une grande partie de l’UE.

En ce qui concerne les PM₁₀, huit Etats membres (EM) sur 28 [principalement la Pologne et la Bulgarie, mais aussi la France] ont connu en 2014 des dépassements de la VLC annuelle [40 µg/m³], et 21 EM [dont la France] ont connu un dépassement de la VLC journalière [50 µg/m³]. Tous ces dépassements ont surtout eu lieu dans les zones urbaines ou périurbaines [entre 93 et 94%].

Quant aux PM_2,5, quatre EM ont enregistré en 2014 des concentrations au-dessus de la VLC annuelle [25 µg/m³].

L’AEE a estimé le pourcentage de la population urbaine de l’UE exposée, sur la période 2012-2014, aux concentrations de six polluants [dont les PM₁₀ et les PM_2,5] au-dessus des valeurs de référence fixées par la directive 2008/50/CE et par l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) dans le cadre de ses valeurs guides pour la qualité de l’air (dites AQG). Les données pour les deux premiers polluants ayant, en ordre décroissant, les plus grands risques sanitaires, sont fournies dans le tableau suivant :

^a : VLC contraignante depuis 01/01/2015 (article 16, annexe XIV.E). ^b : VLC contraignante (article 13, annexe XI.B).

Source : AEE, 23/11/2016 (p.7).

Sur la base des VLC de l’UE, entre 16 et 21% de la population urbaine de l’UE habitent dans des zones où la VLC journalière pour les PM₁₀ a été dépassée sur la période 2012-2014. Sur la base des valeurs guides de l’OMS, ce pourcentage atteint entre 50 et 63%. A titre de comparaison, sur la période 2006-2008, ces fourchettes étaient respectivement 18 à 40% et 80 à 90% (source : AEE, 08/11/2011 p.9). Ces données montrent donc une tendance à la baisse de la taille de la population urbaine de l’UE concernée.

Tendances en matière de concentrations de PM₁₀ et de PM_2,5 : selon l’AEE, des tendances fortes à la baisse des concentrations moyennes annuelles de PM₁₀ ont été relevées sur la période 2000-2014 dans 75% des stations de mesure dans l’UE. Moins de 1% des stations a enregistré une tendance forte à la hausse. De même, en moyenne, une tendance à la baisse des concentrations de PM_2,5 se dégage sur la période 2006-2014 pour tous les types de stations. Enfin, dans l’UE-28, entre 2000 et 2014, les émissions primaires de PM₁₀ ont diminué de 23% et celles de PM_2,5 de 17% entre 2006 et 2014. Sur les mêmes périodes, dans l’UE en moyenne, les concentrations de PM₁₀ et de PM_2,5 ont diminué respectivement de 34% et de 20%.

⁽¹⁾Voir ED n°168 p.I.119.