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IED – Industrie des métaux non-ferraux : conclusions sur les MTD

  • Réf. : 2016_09_b5
  • Publié le: 1 septembre 2016
  • Date de mise à jour: 4 juin 2019
  • UE

Décision d’exécution (UE) 2016/1032 de la Commission du 13 juin 2016 établissant des conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD ou BAT en anglais) dans l’industrie des métaux non ferreux [au titre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite directive IED), article 13](1) (JOUE L 174 du 30/06/2016).

(1) Voir SD’Air n°178 p.15

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