Règlement (UE) n° 2015/6 de la Commission du 31 octobre 2014 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n° 443/2009⁽¹⁾ afin de tenir compte de l’évolution de la masse des voitures particulières (VP) neuves immatriculées en 2011.
Ce texte [adopté en application de l’article 13] augmente de 20,4 kg [de 1 372 kg à 1 392,4 kg] la masse moyenne des VP neuves utilisée pour calculer les émissions spécifiques de CO₂ des VP neuves. La masse moyenne passera ainsi de et s’appliquera à compter du 1^er janvier 2016. Cette hausse résulte d’une analyse des données de surveillance de la masse des VP neuves immatriculées en 2011, 2012 et 2013. (JOUE L 3 du 07/01/2015).

⁽¹⁾Voir SD’Air n°173 p.11.