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Coût économique de la pollution de l’air : lancement des travaux du Sénat

  • Réf. : 2015_04_a2
  • Publié le: 1 avril 2015
  • Date de mise à jour: 7 juin 2019
  • France

La Commission d’enquête du Sénat sur le coût économique et financier de la pollution de l’air, créée le 11 février 2015 (voir encadré ci-dessous), a lancé ses travaux le 19 mars 2015.

Contexte

La Commission d’enquête a été créée au sein du Sénat à l’initiative de la sénatrice Leila Aïchi qui a déposé une proposition de résolution en ce sens le 30 janvier 2015. Cette Commission vise à établir, pour la première fois, une évaluation des coûts économiques et financiers de la pollution de l’air, tant extérieur qu’intérieur, et couvrant l’ensemble des polluants atmosphériques. Il s’agit d’estimer ce coût supporté par l’Etat, les collectivités territoriales, les entreprises, les industries et la société. La plupart des études réalisées jusque-là ont été axées sur les coûts sanitaires de la pollution de l’air [HCSP (13/04/2012 (lire notre article sur ce sujet)), CGDD (23/07/2012 (lire notre article sur ce sujet) et 03/10/2013 (lire notre article sur ce sujet)), InVS (10/09/2012 (lire notre article sur ce sujet)),…].

La Commission d’enquête compte un bureau de huit sénateurs dont le Président, Jean-François Husson, et 17 membres. La réunion constitutive de la commission a eu lieu le 5 mars 2015.

Pour dresser un état des lieux des connaissances en la matière, les membres de la Commission procèdent à l’audition de plusieurs institutionnels [MEDDE, INERIS, Atmo France, ANSES], d’un expert international (l’administrateur principal de la direction de l’environnement de l’OCDE [Organisation de coopération et de développement économiques]), d’experts scientifiques – dont Marc Larzillière, Président du CITEPA [le 9 avril 2015] – et économiques, de représentants des collectivités territoriales, des différents secteurs émetteurs, des ONG, etc. Ces travaux visent à aboutir à des indicateurs scientifiques objectifs sur les coûts réels de la pollution de l’air. Les premières conclusions sont attendues pour la mi-juillet 2015.

www.senat.fr/commission/enquete/cout_economique_et_financier_de_la_pollution_de_lair.html (les auditions y sont disponibles)

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