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Citepa, 2020. Organisation et méthodes des inventaires nationaux des émissions atmosphériques en France – OMINEA. Edition mars 2021. Consulter

Citepa, 2021. Rapport National d’Inventaire pour la France au titre de la Convention cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques et du Protocole de Kyoto (NIR). Edition avril 2021. Consulter

Citepa, 2021. Inventaire des émissions de polluants atmosphériques en France au titre de la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance et de la directive européenne concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques (CEE-NU & NEC). Edition mars 2021. Consulter

Watts, N., Amann, M., Arnell, N., Ayeb-Karlsson, S., Beagley, J., Belesova, K., … & Costello, A. (2020). The 2020 report of The Lancet Countdown on health and climate change: responding to converging crises. The Lancet. Consulter l’étude intégrale (en anglais) et le résumé en français Le Rapport 2020 présente 43 indicateurs répartis en cinq sections : les impacts du changement climatique et l’exposition et la vulnérabilité au changement climatique; l’adaptation, la planification et la résilience pour la santé ; les mesures d’atténuation et les avantages connexes pour la santé ; l’économie et les finances ; et, l’engagement public et politique. Ce rapport représente les conclusions et le consensus des 35 principales institutions universitaires et agences des Nations Unies qui composent le Lancet Countdown, et s’appuie sur l’expertise de climatologues, de géographes et d’ingénieurs ; d’experts en énergie, en alimentation et en transports ; et, d’économistes, de spécialistes des sciences sociales et politiques, de spécialistes des données, de professionnels de la santé publique et de médecins

Green, J. F. (2021). Does carbon pricing reduce emissions? A review of ex-post analyses. Environmental Research Letters. 12 janvier 2021. Consulter  D’après un recensement des études ex-post (c’est-à-dire des analyses des effets réellement observés, et non des modèles ou des prédictions), cette étude conclut que les réductions permises par la taxation du carbone dans le monde (UE, Amérique du Nord, Australie, Afrique du Sud…) sont très limitées (0 à -2%/an) ; de même que les effets du SEQE– EU-ETS avec des réductions entre 0 et -1,5%/an.

Carbon Brief (19 janvier 2021). Refining the remaining 1.5C ‘carbon budget’. Consulter Scénario moyen : encore 11 ans d’émission au rythme actuel et on atteint 1.5°C.

Ribes, A., Qasmi, S., & Gillett, N. P. (2021). Making climate projections conditional on historical observations. Science Advances, 7(4), eabc0671. 22 janvier 2021. Consulter  Les auteurs ont cherché à réduire l’incertitude sur le réchauffement futur : des émissions fortes mèneraient à +5°C en 2100 et des émissions faibles à modérées à +3°C, ce qui exclue les valeurs basses du dernier rapport du Giec

Ademe (2021). Quantifier l’impact GES d’une action de réduction des émissions Recueil de Nouvelles Fiches Exemple Edition 2021. Janvier 2021. Consulter Ce recueil de Fiches “Exemple” propose une illustration de la mise en pratique de la méthode ADEME de quantification de l’impact GES (gaz à effet de serre) d’une action de réduction des émissions.

European Commission/Joint Research Centre (JRC) (2 février 2021). Global Energy and Climate Outlook 2020: A New Normal Beyond Covid-19. Consulter

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Lamb, W. F., Wiedmann, T., Pongratz, J., Andrew, R., Crippa, M., Olivier, J. G., … & Minx, J. C. (2021). A review of trends and drivers of greenhouse gas emissions by sector from 1990 to 2018. Environmental Research Letters. 12 mars 2021. Consulter

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Pisoft, P., Sacha, P., Polvani, L. M., Añel, J. A., de la Torre, L., Eichinger, R., … & Rieder, H. E. (2021). Stratospheric contraction caused by increasing greenhouse gases. Environmental Research Letters. 5 mai 2021. Consulter

Agence européenne pour l’environnement (AEE) (2021). Independent national advisory bodies can reinforce the role of science in climate policy. Briefing (note d’analyse). 11 mai 2021. Consulter

SDES / MTE (2021). Bilan environnemental de la France – Édition 2020. 18 mai 2021. Consulter le rapport intégral, la vue d’ensemble et les fiches thématiques. Parmi les fiches thématiques : émissions de GES et empreinte carbone, pollution de l’air extérieur, énergies renouvelables, fiscalité environnementale, etc.

Agence Internationale de l’Energie (AIE) (2021). Net zero by 2050 – A roadmap for the global energy sector. 18 mai 2021. Consulter le rapport et le communiqué

I4CE (2021). Taking climate-related disclosure to the next level – minimum requirements for financial institutions. 21 mai 2021. Consulter le rapport et le communiqué (avec un résumé en français)

AFCE/Ademe (2021). Etude sur la mise en oeuvre pratique des fluides frigorigènes inflammables. 26 mai 2021. Consulter. En partenariat avec l’ADEME, l’AFCE a demandé au COSTIC de réaliser une étude portant sur la mise en œuvre pratique des fluides frigorigènes inflammables, qui vise à caractériser au mieux ces fluides inflammables lors des différentes phases de vie d’une installation. Ce document servira également de base à de nombreux travaux tels que des fiches de vulgarisation, des référentiels de compétences

Organisation Météorologique Mondiale (OMM) (2021). WMO Global Annual to Decadal Climate Update for 2021–2025. 27 mai 2021. Consulter le rapport (en anglais) et le communiqué (en français). Selon ce bulletin sur les prévisions annuelles à décennales du climat à l’échelle mondiale, établi par le Service météorologique du Royaume-Uni (Met Office), qui est le centre principal de l’OMM pour ce type de prévisions,  il est probable à 40 % que la température mondiale annuelle moyenne soit temporairement supérieure de 1,5 °C aux valeurs préindustrielles pendant au moins l’une des cinq prochaines années, et cette probabilité augmente avec le temps.

Tanaka, K., Boucher, O., Ciais, P., Johansson, D. J., & Morfeldt, J. (2021). Cost-effective implementation of the Paris Agreement using flexible greenhouse gas metrics. Science advances, 7(22), eabf9020. 28 mai 2021. Consulter

Clean Air Task Force (CATF) (2021). Benchmarking Methane and Other GHG Emissions of Oil & Natural Gas Production in the United States. 1^er juin 2021. Consulter. Cette analyse, réalisée par deux ONG américains (CATF et Ceres) fournit aux investisseurs, opérateurs, acheteurs de gaz naturel, décideurs et régulateurs les données nécessaires pour comparer directement l’intensité relative des émissions et les émissions totales déclarées de CH₄, de CO₂ et de N₂O pour près de 300 producteurs de pétrole et de gaz américains.

Wunderling, N., Donges, J. F., Kurths, J., & Winkelmann, R. (2020). Interacting tipping elements increase risk of climate domino effects under global warming. Earth System Dynamics Discussions, 1-21. 3 juin 2021. Consulter

Beck, S., & Oomen, J. (2021). Imagining the corridor of climate mitigation–What is at stake in IPCC’s politics of anticipation?. Environmental Science & Policy, 123, 169-178. Juin 2021. Consulter

I4CE  (Institut de l’économie pour le climat) (2021). Climat : retour sur 10 ans de dépenses de l’État. 9 juin 2021. Consulter l’étude et le résumé. Cette étude présente les résultats d’un exercice inédit : passer au crible l’ensemble du budget de l’État depuis 10 ans, de 2012 à 2021, pour identifier toutes les dépenses budgétaires et fiscales dites « favorables » à la transition bas-carbone. Ces dépenses regroupent les soutiens à la mobilité bas-carbone, à la production d’énergie décarbonée, à la rénovation des bâtiments, à l’efficacité énergétique, et plus généralement toutes les dépenses de l’État qui contribuent à réduire les émissions. L’analyse montre que les dépenses favorables au climat ont doublé depuis 10 ans, passant de 15 Md€ à 30 Md€ par an – soit de 0,7% du PIB à 1,3% du PIB.  Ces dépenses sont majoritairement réparties entre trois secteurs clés : la rénovation des bâtiments ; la mobilité ; et la production d’énergie bas-carbone. Le plan de relance a constitué une accélération inédite, avec 5,6 Md€ prévus dans le cadre du plan « France Relance » pour 2021.

Carbon Brief (2021). G7 climate laws ‘cut emissions by 1.3bn tonnes in 2019’, 8 juin 2021 . Consulter. Cette note analyse  l’impact de la législation et de la réglementation « climat » des pays du G7 sur leurs émissions de GES.

Carbon Brief (2021). In-depth Q&A: Will China’s emissions trading scheme help tackle climate change? 24 juin 2021. Consulter

IEEP/IDDRI/IIED/IISD (2021). What can Least Developed Countries and other climate vulnerable countries expect from the EU Carbon Border Adjustment Mechanism (CBAM)? 25 juin 2021. Consulter le rapport et le communiqué

ERCST (European Roundtable on Climate Change and Sustainable Transition) (2021). Cost for Households of the Inclusion of Transport and Residential Buildings in the EU ETS. 25 juin 2021. Consulter

Carbon Tracker (2021). Paris target at risk as five countries plan 80% of world’s new coal power. 30 juin 2021. Consulter

Lamb, W. F., Wiedmann, T., Pongratz, J., Andrew, R., Crippa, M., Olivier, J. G., … & Minx, J. C. (2021). A review of trends and drivers of greenhouse gas emissions by sector from 1990 to 2018. Environmental Research Letters. Consulter

Commission européenne (2021). Eurobarometer Survey: Europeans consider climate change to be the most serious problem facing the world. 5 juillet 2021. Consulter

McGraw, James. (2021). Long-term urban emissions data show a decrease in high-income countries. Environmental Research Letters. 6 juillet 2021. Consulter. Les auteurs, issus d’institutions françaises et italiennes, ont utilisé la base de données EDGAR pour fournir une vue d’ensemble de l’évolution des émissions sectorielles de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre provenant des centres urbains et d’autres entités géographiques pour différents types d’établissements humains au cours des cinq dernières décennies.

Environment Investigation Agency (EIA) (2021). Europe’s most chilling crime – the illegal trade in HFC refrigerant gases. Consulter le communiqué et le rapport

Grant, D., Zelinka, D., & Mitova, S. (2021). Reducing CO₂ emissions by targeting the world’s hyper-polluting power plants. Environmental Research Letters. 13 juillet 2021. Consulter

AIE (2021). Sustainable Recovery Tracker Monitoring progress towards sustainable recoveries from the Covid-19 crisis. 20 juillet 2021. Consulter.  Cet outil de suivi, lancé par l’AIE, vise à permettre aux décideurs politiques d’évaluer dans quelle mesure les plans de relance mis en oeuvre par les Gouvernements à travers le monde pour faire face à la crise du Covid-19 sont compatibles avec l’action climat, dans quelle mesure les dépenses prévues accroissent les investissements dans les énergies propres  et quel en sera l’impact sur la trajectoire des émissions mondiales de CO₂. Le rapport montre que les Gouvernements fournissent une quantité sans précédent de soutien fiscal visant à stabiliser et à reconstruire leurs économies, mais seulement 2% environ de ces dépenses ont été allouées à des mesures d’énergie propre. Les sommes d’argent, tant publiques que privées, mobilisées dans le monde entier par les plans de relance sont bien en deçà de ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs climatiques internationaux. Ces insuffisances sont particulièrement prononcées dans les économies émergentes et en développement. Selon les plans de relance actuels des Gouvernements, les émissions mondiales de CO₂ devraient atteindre des niveaux record en 2023 et continuer à augmenter les années suivantes. Le monde serait alors loin de la trajectoire vers des émissions nettes nulles de GES d’ici 2050 que l’AIE a définie dans sa Feuille de route mondiale pour des émissions nettes nulles, publiée le 18 mai 2021.

The Conversation (2021). Climat : pourquoi agir sur les gaz à effet de serre de courte durée peut faire la différence. 21 juillet 2021. Consulter

Ripple, W. J., Wolf, C., Newsome, T. M., Gregg, J. W., Lenton, T. M., Palomo, I., … & Rockström, J. (2021). World Scientists’ Warning of a Climate Emergency 2021. BioScience. 28 juillet 2021. Consulter

Ademe (2021). La climatisation de confort dans les bâtiments résidentiels et tertiaires – Etat des lieux 2020, synthèse. Juillet 2021. Consulter. La climatisation pèse désormais de manière significative dans les consommations d’énergie nationales et dans les émissions de GES (les HFC en tête). L’étude évalue ces consommations et ces émissions en s’appuyant sur les résultats d’une enquête auprès de ménages et sur un outil de modélisation développé spécifiquement. Les résultats obtenus conduisent à considérer que la maîtrise du développement et des usages de la climatisation constitue un enjeu environnemental important pour les prochaines années.

Bloomberg NEF / PNUE (2021). Climate Policy Factbook Three priority areas for climate action. 19 juillet 2021. Consulter. Ce rapport, élaboré sous le pilotage de Michael Bloomberg, cible trois politiques prioritaires pour faire avancer l’action climatique : l’élimination progressive du soutien financier aux combustibles fossiles, la tarification du carbone, et le reporting obligatoire des risques climatiques auxquels les entreprises font face

Commission européenne (2021). Commission Notice – Technical guidance on the climate proofing of infrastructure in the period 2021-2027. 29 juillet 2021. Consulter le communiqué et les orientations techniques

Banque européenne d’investissement (BEI / EIB) (2021). European firms and climate change 2021. Evidence from the EIB investment survey. 9 août 2021. Consulter le résumé et le rapport

GIEC / IPCC (2021). Climate Change 2021 – The physical science basis. 9 août 2021. Consulter le rapport intégral (3949 p), le résumé à l’intention des décideurs (42 p), le résumé technique (159 p), les questions fréquemment posées (96 p), la base de données utilisées pour le résumé, et les messages clés (2 p). Voir aussi la page du site du Groupe de travail I (WGI) consacrée à sa contribution à l’AR6 

De Perthuis, Christian (2021). Rapport du Giec : (1) Les futurs possibles. 19 août 2021. Consulter

De Perthuis, Christian (2021). Rapport du Giec : (2) Le CO₂ et les autres. 22 août 2021. Consulter

De Perthuis, Christian (2021). Rapport du GIEC : (3) Le climat dans tous ses états. 26 août 2021. Consulter

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IFRAP (2021). Emissions de CO₂ et industrie : la comparaison France-Allemagne. 9 septembre 2021. Consulter. IFRAP est un centre de réflexion dédié à l’analyse des politiques publiques

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OCDE (2021). Scénarios prospectifs du financement climatique fourni et mobilisé par les pays développés en 2021-2025. Note technique. 25 octobre 2021. Consulter le communiqué et le rapport intégral (en français). Cette note technique présente deux scénarios prospectifs pour le financement climatique fourni et mobilisé par les pays développés dans le cadre de l’objectif de 100 milliards de dollars établi dans le cadre de la CCNUCC. L’analyse du financement climatique public fourni est basée sur les intentions déclarés, les promesses et les objectifs des différents pays développés et banques multilatérales de développement, tels que soumis dans le contexte spécifique de cet exercice. Elle s’appuie également sur des étapes analytiques et des hypothèses méthodologiques pour rendre ces informations compatibles avec le cadre comptable et le périmètre de l’objectif. Les deux scénarios comprennent des hypothèses complémentaires sur le niveau de financement privé mobilisé par ce financement public et sur les crédits à l’exportation liés au climat. Le Canada et l’Allemagne ont demandé à l’OCDE de réaliser cette analyse afin d’informer le Plan de Mise en Œuvre de l’objectif de 100 milliards USD préparé par les pays développés en amont de la COP26

Carbon Brief (2021). Analysis: Why climate-finance ‘flows’ are falling short of $100bn pledge. 25 octobre 2021. Consulter

MTE (SDES) / Onerc / I4CE (2021). Chiffres clés sur le climat 2022. 26 octobre 2021. Consulter.  Cette publication, par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d’informer un public le plus large possible sur le changement climatique, ses mécanismes, causes et effets ainsi que sur les dispositifs mis en place pour le circonscrire, aux échelles internationale, européenne et nationale. Elle fournit en particulier des statistiques détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre dans le monde, en Europe et en France (en s’appuyant très largement sur les données d’émission élaborées par le Citepa)

PNUE (2021). Emissions Gap Report 2021 – The heat is on : A world of climate promises not yet delivered. 26 octobre 2021. Consulter le communiqué (en français), le résumé (en français), les messages clés (en français) et le rapport intégral (en anglais)

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The Conversation (2021). Carbon capture and storage: where should the world store CO₂? It’s a moral dilemma. 6 décembre 2021. Consulter

Laboratoire sur les inégalités mondiales / World Inequality Laboratory (au sein de l’Ecole de l’Economie de Paris) (2021). World Inequality Report 2022. 7 décembre 2021. Consulter le communiqué, la synthèse et le rapport intégral. Ce rapport comporte un chapitre consacré à l’inégalité carbone mondiale (voir chapitre 6)

Ademe (2021). Demarche d’analyse des trajectoires climat régionales. Décembre 2021. Consulter. L’ADEME, en co-construction avec 3 Régions pilotes, a élaboré une méthode et un outil d’analyse opérationnel de la politique climatique d’une Région en tant que collectivité et « cheffe de file » de l’action climatique et de la transition énergétique de son territoire. L’objectif principal est d’apporter un éclairage technique aux Régions françaises dans leur compréhension du chemin à parcourir pour entrainer les acteurs de leur territoire vers une trajectoire de transition bas carbone cohérente avec les objectifs de la SNBC. Cela se matérialise par un outil de pilotage et de suivi de leur politique climatique (atténuation et adaptation) dans un esprit d’amélioration continue. Ce cadre d’analyse commun permet d’évaluer les différentes composantes de l’action régionale au regard des enjeux définis dans la SNBC. Il s’articule autour de huit modules, chacun étant composé d’une série de questions et d’indicateurs quantitatifs et qualitatifs associés, pour venir « capter » la dynamique régionale passée, présente et future. Ces indicateurs portent sur les objectifs du territoire, la planification stratégique relative au SRADDET et aux politiques sectorielles régionales, l’intégration du climat dans le processus budgétaire ou encore l’accompagnement des entreprises, des territoires, de la société civile et de l’enseignement supérieur et de la recherche. Ils prennent en compte aussi bien les leviers d’action directs des Régions que l’influence qu’elles exercent sur les parties prenantes de leur territoire. Les retours d’expérience des Régions ayant participé activement au déploiement de la méthodologie soulignent l’exhaustivité des sujets abordés et leur adéquation avec les enjeux climat rencontrés dans le cadre de leur action. Après une expérimentation auprès de 3 Régions pilotes (Centre Val de Loire, Nouvelle Aquitaine et La Réunion) fin 2020, l’ADEME a déployé l’outil auprès de l’ensemble des Régions françaises au cours du 1^er semestre 2021. Les politiques climatiques de huit Régions ont pu être analysée en collaboration directe avec elles et dix autres Régions l’ont été sur la base uniquement des informations et données de nature publique. De nombreux retours d’expérience et recommandations ont ainsi pu émerger de ces analyses

Haut Conseil pour le Climat (2021). COP26 : implications et opportunités pour la politique climatique de la France. 16 décembre 2021. Consulter le communiqué et le rapport

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Brunekreef, B, et al., Air pollution and COVID-19. Including elements of air pollution in rural areas, indoor air pollution and vulnerability and resilience aspects of our society against respiratory disease, social inequality stemming from air pollution, study for the committee on Environment, Public Health and Food Safety, Policy Department for Economic, Scientific and Quality of Life Policies, European Parliament, Luxembourg, 2021. Consulter

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SDES / MTE (2021). Bilan environnemental de la France – Édition 2020. 18 mai 2021. Consulter le rapport intégral, la vue d’ensemble et les fiches thématiques. Parmi les fiches thématiques : émissions de GES et empreinte carbone, pollution de l’air extérieur, énergies renouvelables, fiscalité environnementale, etc.

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The Conversation (2021). Pollution de l’air : toutes les particules fines n’ont pas la même toxicité. 21 mai 2021. Consulter

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Eurostat (2021). How polluted is the air in urban areas? 3 juin 2021. Consulter. Cette fiche d’information montre l’évolution des concentrations de PM_2,5 dans les zones urbaines depuis 2000.

Cour des comptes européenne (CCE) (2021). Rapport spécial 12/2021: Principe du pollueur-payeur: une application incohérente dans les différentes politiques et actions environnementales de l’UE. 5 juillet 2021./ Consulter le rapport et le communiqué. Le principe du pollueur-payeur est l’un des principes fondamentaux de la politique environnementale de l’UE. Concrètement, cela signifie que les pollueurs supportent les coûts engendrés par la pollution résultant de leurs activités, y compris le coût des mesures prises pour prévenir, combattre et éliminer la pollution et celui qui pèse sur la société. En application de ce principe, il est dans l’intérêt des pollueurs d’éviter de causer des dommages environnementaux puisqu’ils sont tenus pour responsables de la pollution qu’ils génèrent. C’est également le pollueur, et non le contribuable, qui prend en charge les coûts liés à la réparation. Le rapport a pour objet de déterminer si ce principe a été correctement appliqué dans quatre domaines de la politique environnementale de l’UE : la pollution industrielle, les déchets, l’eau et les sols. La CCE a examiné si les actions de la Commission liées à la directive sur la responsabilité environnementale régissant les dommages environnementaux causés par l’activité économique avaient donné des résultats. Enfin, la CCE a cherché à déterminer si la Commission et les États membres avaient protégé le budget de l’UE en empêchant qu’il soit utilisé pour supporter des dépenses qui devraient être à la charge des pollueurs.

Convention Alpine (2021). 8^e rapport annuel sur l’état des Alpes – La qualité de l’air dans les Alpes. Signaux alpins – édition spéciale. Juillet 2021. Consulter

Eurostat (2021). Environmental protection spending continues to increase. 7 juillet 2021. Consulter. Cette fiche d’information présente une vue d’ensemble des dépenses des Etats membres consacrées à la protection de l’environnement dans l’UE (2006-2020). Les dépenses des entreprises représentent la plus grande part des dépenses de protection de l’environnement, soit 57 % du total en 2020. La contribution des administrations publiques et du secteur à but non lucratif, ainsi que celle des ménages, sont beaucoup plus faibles, avec respectivement 22% et 21% du total en 2020.

SDES / MTE (2021). Vers un suivi national des résidus de pesticides dans l’air extérieur – Principaux résultats de la campagne nationale exploratoire. 22 juillet 2021. Consulter

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Energy Policy Institute at the University of Chicago (EPIC) (2021). Air Quality Life Index, Annual update. 1^er septembre 2021. Consulter le communiqué et le rapport

The Clean Air Fund [organisation philanthropique internationale] (2021). The status of global air quality funding 2021 – An analysis of official development and foundation funding to improve outdoor air quality. 6 septembre 2021 Consulter le communiqué et le rapport 

OMM (2021). WMO Air Quality and Climate Bulletin – No. 1, September 2021. 7 septembre 2021. Consulter le communiqué et le bulletin

OMS (2021). WHO global air quality guidelines: particulate matter (‎PM_2.5 and PM₁₀)‎, ozone, nitrogen dioxide, sulfur dioxide and carbon monoxide. 22 septembre 2021.  Consulter le communiqué en français et en anglais, le rapport intégral, la synthèse, les questions/réponses, et notre article

Airparif (2021). Impact des nouveaux seuils de référence de l’OMS sur l’Île-de-France. 22 septembre 2021. Consulter

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SDES / MTE (2021). Bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2020. 14 octobre 2021. Consulter le communiqué et le rapport

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Commission européenne (2021). Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la mise en œuvre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles COM(2021) 793 final. 14 décembre 2021. Consulter

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Hydrogen4EU (projet européen) (2021). Hydrogen4EU : charting pathways to enable net zero. 7 mai 2021. Consulter l’étude, la fiche d’information (fact sheet) et la page d’accueil de l’étude

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SDES / MTE (2021). Bilan environnemental de la France – Édition 2020. 18 mai 2021. Consulter le rapport intégral, la vue d’ensemble et les fiches thématiques. Parmi les fiches thématiques : émissions de GES et empreinte carbone, pollution de l’air extérieur, énergies renouvelables, fiscalité environnementale, etc.

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MTE (2021). Le nouveau diagnostique de performance énergétique (DPE). Dossier de presse. 1er juillet 2021. Consulter. Voir aussi plaquette « Le nouveau DPE en 10 points ». Prévue dans la loi ELAN de 2018, la refonte du DPE s’applique en totalité au 1er juillet 2021, date à laquelle le DPE est devenu opposable. Cette refonte s’inscrit dans un contexte plus large d’accélération de la rénovation énergétique des bâtiments, dont le DPE est l’un des outils clé. Elle se concrétise à travers deux décrets, qui ont été publiés en décembre 2020, et trois arrêtés qui précisent la méthode de calcul et la définition des étiquettes.

Ademe (2021). Comment mener la filière photovoltaïque vers l’excellence environnementale? Feuille de route, benchmark, rapport final et synthèse des travaux. 6 juillet 2021. Consulter l’étude et le communique. En collaboration avec les parties prenantes, l’Ademe a réalisé une feuille de route afin de réduire l’empreinte environnementale de cette filière. Celle-ci est constituée d’une trentaine d’actions

BP (2021). BP Statistical Review of World Energy 2021 | 70th edition. 8 juillet 2021. Consulter le rapport et le communiqué. Voir p.15 pour les données d’émission de CO₂ pour le monde et les grands émetteurs 2010-2020. NB. il s’agit d’émissions de CO₂ issues de la combustion de combustibles fossiles (pétrole, gaz et charbon).

Bloomberg NEF (2021). New energy outlook 2021. 21 juillet 2021. Consulter le communiqué et la synthèse. Il s’agit du scénario à long terme (2050) visant à analyser l’avenir du secteur énergétique mondial. Ce scénario est mis à jour tous les ans

SDES /MTE (2021). Chiffres clés des énergies renouvelables – Édition 2021. 23 juillet 2021. Consulter. Le rapport montre que les énergies renouvelables représentent 13,1 % de la consommation d’énergie primaire et 19,1 % de la consommation finale brute d’énergie en France en 2020. Ces parts sont en progression régulière depuis une dizaine d’années. La croissance importante de la production primaire d’énergies renouvelables depuis 2005 (+ 70 % en France métropolitaine) est principalement due à l’essor des biocarburants, des pompes à chaleur et de la filière éolienne

Eurostat (2021). Coal production and consumption decreased by a third in 2 years. 10 août 2021 (fiche d’information). Consulter. Après une baisse constante depuis 1990, la diminution de la consommation des deux types de charbon, la houille et le lignite, s’est accélérée en 2019. Par rapport à 2018, la consommation de houille a diminué de 35 % en 2020 et celle de lignite de 33 %. En 2020, l’UE a produit 56 millions de tonnes de houille, soit 80 % de moins que sa production en 1990. Le nombre d’États membres produisant de la houille a également diminué depuis lors, passant de 13 en 1990 à seulement deux États membres en 2020 : la Pologne, qui représente 96 % de la production totale de l’UE, et la République tchèque. De même, la consommation de houille n’a cessé de diminuer depuis 1990, avec une accélération de la baisse depuis 2019. En 2020, la consommation de houille de l’UE est estimée à 144 millions de tonnes, soit 63 % de moins qu’en 1990.

Howarth, R.W., & Jacobson, M.Z. (2021). How green is blue hydrogen? Energy Science & Engineering. 12 août 2021. Consulter

IRENA [Agence internationale pour les énergies renouvelables] (2021). Renewable energy statistics 2021. Août 2021. Consulter le résumé et le rapport intégral

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Agence européenne pour l’environnement (2021). Emerging waste streams: Opportunities and challenges of the clean-energy transition from a circular economy perspective. Briefing (note d’analyse). 24 août 2021. Consulter

Ademe (2021). Une nouvelle étiquette énergie en septembre 2021 pour les ampoules et les LED. 1^er septembre 2021. Consulter le communiqué

Ademe (2021). Développer l’hydrogène renouvelable et bas carbone. Septembre 2021. Consulter. Ce document présente la production d’un hydrogène compétitif avec des exemples illustrés par rapport à l’usage qui en est fait, notamment pour produire de l’hydrogène renouvelable bas carbone ; favoriser une mobilité lourde à faible émission ; décarboner l’industrie ; optimiser la production d’énergie ; et dynamiser les écosystèmes territoriaux

CONCAWE (2021). Transition towards Low Carbon Fuels by 2050: Scenario analysis for the European refining sector – Report n°7/21. 2 septembre 2021. Consulter

Carbon Tracker Inititaive (2021). Adapt to Survive: Why oil companies must plan for net zero and avoid stranded assets. 9 septembre 2021. Consulter

E3G (2021). No New Coal by 2021. 13 septembre 2021. Consulter le communiqué et le rapport. E3G est un centre de réflexion européen spécialisé sur les questions du climat

SDES/MTE (2021). Chiffres clés de l’énergie – Édition 2021. 16 septembre 2021. Consulter

SDES/MTE (2021). Données locales de consommation d’énergie. 23 septembre 2021. Consulter. Ce rapport présente des données relatives aux consommations annuelles d’électricité et de gaz, aux livraisons de chaleur et de froid ainsi qu’aux ventes de carburants et de combustibles sont mises à disposition par le SDES, notamment pour faciliter la planification des actions locales sur le climat, l’air et l’énergie

SDES/MTE (2021). Les facteurs d’évolution des émissions de CO2 liées à l’énergie en France de 1990 à 2019. 28 septembre 2021. Consulter le communiqué et le rapport. En France métropolitaine, les émissions de CO2 dues à la combustion d’énergie, corrigées des variations climatiques, ont diminué de 19 % entre 1990 et 2019. Cette publication vise à identifier les rôles respectifs de l’activité économique, de l’efficacité énergétique et du bouquet énergétique dans cette évolution, pour chacun des grands secteurs émetteurs.

Agence Internationale de l’Energie (2021). An energy sector roadmap to carbon neutrality in China – Country report. 29 septembre 2021. Consulter la synthèse et le rapport intégral

Energy Transitions Commission (ETC) (2021). Keeping 1.5°C Alive: Closing the Gap in the 2020s. septembre 2021. Consulter le communiqué, la synthèse et le rapport intégral

Ademe (2021). L’intégration d’une composante carbone dans le dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE) – Etude exploratoire, rapport final. septembre 2021. Consulter l’étude

Agence Internationale de l’Energie (2021). Global Hydrogen Review 2021. 4 octobre 2021. Consulter

SDES/MTE (2021). Données locales de consommation d’énergie. 7 octobre 2021. Consulter. Des données relatives aux consommations annuelles d’électricité et de gaz, aux livraisons de chaleur et de froid ainsi qu’aux ventes de carburants et de combustibles sont mises à disposition par le SDES, notamment pour faciliter la planification des actions locales sur le climat, l’air et l’énergie…

AIE (2021). Curtailing Methane Emissions from Fossil Fuel Operations Pathways to a 75% Cut by 2030. 7 octobre 2021. Consulter

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Centre thématique européen (ETC) /Pollution de l’air, transports, bruit et pollution industrielle (ATNI) (2021). ETC/ATNI Report 18/2019: Development of a refined methodology for the EEA externalities assessment. 9 mars 2021. Consulter. Ce rapport dresse un bilan des méthodes utilisées, pour calculer les coûts des dommages des émissions de polluants des installations industrielles en Europe, par tonne et par pays. L’étude couvre l’ensemble des étapes, de « l’approche par voie d’impact » (Impact Pathway Approach – IPA), depuis les émissions jusqu’à la quantification des impacts sur la santé et l’environnement et leur évaluation, en passant par l’exposition, ainsi que la prise en compte des incertitudes. Le rapport formule des recommandations concernant la portée de l’analyse (en termes de polluants, d’impacts, de pays et d’années à couvrir), la modélisation de la dispersion atmosphérique pour les différents polluants, le calcul des facteurs d’ajustement sectoriels et l’évaluation des coûts. Voir communiqué de l’Ineris qui a coordonné l’étude.

Centre thématique européen (ETC) /Pollution de l’air, transports, bruit et pollution industrielle (ATNI) (2021). ETC/ATNI Report 04/2020: Costs of air pollution from European industrial facilities 2008–2017. 9 mars 2021. Consulter. Ce rapport met à jour deux évaluations de l’Agence européenne pour l’environnement, datant de 2011 et 2014. Il évalue, pour la période de 2008 à 2017, le coût des dommages sur la santé et l’environnement, des émissions de polluants atmosphériques en provenance d’installations industrielles, qui ont été officiellement déclarées au Registre européen des rejets et transferts de polluants (E-PRTR). Les coûts marginaux des dommages (coût des dommages par tonne de polluant émis) sont calculés pour une sélection de polluants atmosphériques (PM_2,5, PM₁₀, SO₂, NH₃, NO_x, COVNM, As, Cd, CrVI, Pb, Hg, Ni, 1,3 butadiène, benzène, formaldéhyde, benzo(a)pyrène, dioxines et furanes) et de gaz à effet de serre (CO₂, CH₄ et N₂O), pour les pays de de l’Espace économique européen (EEE-38+Royaume-Uni). Voir communiqué de l’Ineris qui a coordonné l’étude.

CarbonMarketWatch (2021). A new hope. Recommendations for the EU trading system review. Policy Briefing. 12 Avril 2021. Consulter

Parlement européen (2021). Carbon-free steel production: Cost reduction options and usage of existing gas infrastructure. 26 avril 2021. Consulter

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Umweltbundesamt (Agence fédérale allemande de l’Environnement) (2021). Structural Supply Side Management in EU-ETS Reviewing the Market Stability Reserve. 19 mai 2021. Consulter

Banque Mondiale (2021). State and trends of carbon pricing 2021. 25 mai 2021. Consulter le rapport intégral, la synthèse et le communiqué

CarbonMarketWatch (2021). How can the EU Emissions Trading System drive the aviation sector’s decarbonisation? 10 juin 2021. Consulter le rapport et le communiqué

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Carbon Brief (2021). In-depth Q&A: Will China’s emissions trading scheme help tackle climate change? 24 juin 2021. Consulter

Bureau européen de l’IPPC (EIPPCB) (2021). Best Available Techniques (BAT) Reference Document for the Slaughterhouses, Animal Byproducts and Edible Co-products Industries. 29 juin 2021. Consulter. Il s’agit d’une première version du projet de BREF révisé (document de référence des meilleures techniques disponibles) pour le secteur des abattoirs et des industries de sous-produits animaux, établi au titre de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles, dite directive IED (article 13). Ce document a été publié par le Bureau Européen de l’IPPC  (prévention et réduction intégrées de la pollution), basé à Séville (Espagne). 

CarbonMarketWatch (2021). How can the EU Emissions Trading System support a union-wide coal phase-out? 30 juin 2021. Consulter la note d’analyse et le communiqué

Öko-Institut / Transport & Environment (2021). Integration of maritime transport in the EU Emissions Trading System. 13 juillet 2021. Consulter 

Bruegel (2021). The European Union’s carbon border mechanism and the WTO. 19 juillet 2021. Consulter. Bruegel est un centre de réflexion européen spécialisé dans les questions économiques

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Commission européenne (2021). Possible extension of the EU Emissions Trading System (ETS) to cover emissions from the use of fossil fuels in particular in the road transport and the buildings sector. 22 octobre 2021. Consulter. Le Citepa a participé à la rédaction de ce rapport.

MTE (2021). Délivrance des quotas d’émission à titre gratuit au titre de la première période (2021-2025) de la phase 4 du SEQE. Note du Bureau de la Qualité de l’Air. 9 novembre 2021. Consulter

Carbon Market Watch/EEB/E3G/WWF/CAN-Europe (2021). Joint NGO on the Carbon Border Adjustment Mechanism (CBAM) (déclaration conjointe). 13 décembre 2021. Consulter

Parlement européen (2021). Moving towards zero-emission steel – Technologies Available, Prospects, Timeline and Costs. Décembre 2021. Consulter

CONCAWE (2021). Transition towards Low Carbon Fuels by 2050: Scenario analysis for the European refining sector – Report n°7/21. 2 septembre 2021. Consulter

Airparif/Ile-de-France Mobilités (28 janvier 2021). Etude sur les émissions de polluants atmosphériques des bus en conditions réelles d’exploitation. Consulter la synthèse

European Commission/Joint Research Centre (JRC) (22 février 2021). Real Driving Emissions (RDE): 2020 assessment of Portable Emissions Measurement Systems (PEMS) measurement uncertainty. Consulter

ACNUSA (23 février 2021). Contexte de la lutte pour le climat dans le secteur aéroportuaire. Consulter

The Shift Project (3 mars 2021).  Pouvoir voler en 2050 – quelle aviation dans un monde contraint ? Consulter le rapport complet et la synthèse

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CE Delft (2021). Air pollution and transport policies at city level Module 2: policy perspectives. Rapport établi à l demande de l’Alliance européenne pour la santé publique (EPHA). Consulter

Agence européenne pour l’environnement (2021). Transport and Environment report 2020. Train or plane ? 24 mars 2021. Consulter le rapport et le communiqué. Ce rapport s’inscrit dans le cadre du mécanisme de suivi Transport et Environnement (Transport & Environment Reporting Mechanism ou TERM) mis en place par l’AEE en 2000 pour évaluer les progrès accomplis par le secteur des transports dans la réalisation de ses objectifs climat et environnement. Le rapport montre que le ferroviaire reste le mode de transport motorisé le moins émetteur de gaz à effet de serre (GES) en Europe. 

Agence européenne pour l’environnement (2021). Rail and waterborne — best for low-carbon motorised transport. Briefing (note d’analyse). 24 mars 2021. Consulter la note d’analyse et le communiqué. Cette note d’analyse montre que le ferroviaire et le maritime sont beaucoup moins émetteurs de GES que le routier et l’aérien, tant pour le transport des passagers que pour le fret.

SDES/MTE (2021). Données sur les parcs automobiles communaux selon la motorisation et la vignette Crit’Air. 26 mars 2021. Le SDES met à disposition des jeux de données complémentaires permettant de caractériser les parcs de véhicules des agglomérations. Ces données concernent les types de véhicules suivants : voitures, véhicules utilitaires légers, poids lourds et véhicules de transport en commun qui sont en circulation au 1er janvier 2020. Elles fournissent pour chaque type de véhicule des informations sur l’énergie du véhicule (motorisation diesel, essence, électrique…) ainsi que sur la vignette Crit’Air à laquelle ils sont éligibles.

Cour des Comptes européenne (2021). Rapport spécial 05/2021: Infrastructures de recharge pour véhicules électriques: des bornes de recharge plus nombreuses mais inégalement réparties dans l´UE, ce qui complique les déplacements. 13 avril 2021. Consulter

Avere-France (Association nationale pour le développement de la mobilité électrique) (2021). Guide pour l’utilisation de bornes de recharge de véhicules électriques et hybrides rechargeables en copropriétés. 15 avril 2021. Consulter  L’objectif de ce guide est de répondre aux interrogations des copropriétés et professionnels de l’immobilier en détaillant les étapes associées à l’équipement en bornes de recharge pour véhicules électriques dans les immeubles collectifs

Transport & Environment (T&E) (2021). Decarbonising European Shipping Technological, operational and legislative roadmap. 23 avril 2021. Consulter

Agence Internationale de l’Energie (AIE) 2021. Global EV [electric vehicles] outlook 2021. 28 avril 2021. Consulter Il y avait 10 millions de voitures électriques sur les routes du monde à la fin de 2020, après une décennie de croissance rapide. Les immatriculations de voitures électriques ont augmenté de 41 % en 2020, malgré le ralentissement mondial des ventes de voitures lié à la pandémie du Covid-19, au cours duquel les ventes mondiales de voitures ont chuté de 6 %. Environ 3 millions de voitures électriques ont été vendues dans le monde (soit une part de ventes de 4,6 %), et l’Europe a dépassé la Chine en tant que premier marché mondial de véhicules électriques pour la première fois. Les immatriculations d’autobus et de camions électriques ont également augmenté sur les principaux marchés, atteignant des stocks mondiaux de 600 000 et 31 000 respectivement.

Transport & Environment (T&E) / BloombergNEF (2021). Hitting the EV inflection point. Electric vehicle price parity and phasing out combustion vehicle sales in Europe. 5 mai 2021. Consulter

International Council on Clean Transportation (ICCT) 2021. Europe’s lost decade: About the importance of interim [car CO₂] targets. 9 mai 2021. Consulter

International Council on Clean Transportation (ICCT) 2021. Pathways to decarbonization: The European passenger car market, 2021–2035. 19 mai 2021. Consulter le rapport et le communiqué

Sénat (2021). Rapport d’information de Mme Nicole BONNEFOY et M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable n° 604 (2020-2021). 19 mai 2021. Consulter le rapport intégral et la synthèse

European Climate Foundation / Cambridge Econometrics (2021). Exploring the trade-offs in different paths to reduce transport and heating emissions in Europe. 25 mai 2021.. Consulter

SDES/MTE (2021). Chiffres clés du transport – Edition 2021. 27 mai 2021. Consulter Voir notamment la partie 6 (« Quelques externalités du transport ») qui comporte des sous-parties Emissions de GES pour les transports tous modes confondus, Emissions de CO₂ du transport routier, Emissions de polluants atmosphériques du transport routier. Ces sous-parties s’appuient sur les données d’émission du Citepa.

Ademe (2021). Etude Retrofit Conditions nécessaires à un rétrofit économe, sûr et bénéfique pour l’environnement. 21 mai 2021. Consulter l’étude et le communiqué. L’émergence d’une filière française du «rétrofit», c’est-à-dire la conversion de véhicules thermiques en véhicules électriques, semble se dessiner depuis l’arrêté du 13 mars 2020. Cet arrêté autorise et encadre les modifications de motorisation sans avoir à demander l’autorisation aux constructeurs des véhicules. L’Ademe a examiné les gains environnementaux et le modèle économique des opérations de rétrofit électrique batterie sur différents segments du parc. En conclusion, l’étude confirme l’intérêt des opérations de rétrofit sur le plan environnemental (gaz à effet de serre et polluants). Dans le parc de véhicules en circulation, les véhicules lourds semblent être ceux sur lesquels le modèle économique est le plus favorable.

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). Regulatory design elements: New vehicle CO₂ target levels. Fiche d’information 1^ère partie. 17 juin 2021. Consulter

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). Regulatory design elements: Interim targets for new vehicle CO2 emissions. Fiche d’information 2^e partie. 21 juin 2021. Consulter

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). Technology potential and cost for reducing vehicle CO₂ emission levels.  Fiche d’information 3^e partie. 24 juin 2021. Consulter

Hydrogen Europe (2021). Unlocking the potential of clean mobility: the revision of CO2 emission standards for cars and vans. Position paper. Juillet 2021. Consulter

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Transport & Environment (2021). What role for Direct Air Capture (DAC) in e-kerosene Why DAC [Direct air capture] holds one of the keys to sustainable aviation. Note d’information. 5 juillet 2021. Consulter 

Parlement européen (2021). Alternative fuel infrastructures for heavy-duty vehicles. Overview briefing. 14 juillet 2021. Consulter

MTE (2021). Rapport sur le modèle économique des transports. 13 juillet 2021. Consulter. Il s’agit d’un rapport de mission qui a été confiée à Philippe Duron par le ministre délégué chargé des transports, et portant sur l’analyse des conséquences de la crise du COVID sur les transports publics. Son objet, relatif initialement aux transports en commun urbains en région, a été élargi en Janvier 2021 aux transports, notamment ferroviaires, sous la responsabilité des Régions. Il s’agissait d’examiner les impacts à court terme (2020 et 2021) de l’épidémie, et notamment de vérifier le caractère approprié des mesures de soutien qui ont été prises, et, en se projetant sur l’avenir, de proposer des mesures propres à consolider leur modèle économique, dans un contexte d’incertitude sur les comportements de mobilité

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). A global comparison of the life-cycle greenhouse gas emissions of combustion engine and electric passenger cars. White Paper. 20 juillet 2021. Consulter le communiqué et le livre blanc

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). Variation in aviation emissions by itinerary: The case for emissions disclosure. Working paper 2021-27. 22 juillet 2021. Consulter le communiqué et le document de travail.

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Agence européenne pour la sécurité maritime (AESM ou EMSA en anglais) / Agence européenne pour l’environnement (2021). European Maritime Transport Environmental Report. 1^er septembre 2021. Consulter. Ce premier rapport sur l’environnement du secteur maritime européen présente des informations et des données sur les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques du sous-secteur du transport maritime de l’UE. Ainsi, le rapport montre que ce sous-secteur représentait en 2018 13,5% des émissions totales du secteur des transports (tous modes confondus) de l’UE, un peu moins que l’aviation (14,4%), mais loin derrière le transport routier (71%) . Pour plus d’informations, voir le chapitre 4.

International Council on Clean Transportation (ICCT) (2021). CO₂ emissions from new passenger cars in Europe: Car manufacturers’ performance in 2020, Briefing (note d’analyse). 31 août 2021. Consulter le communiqué et le rapport

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