Une sélection de références du CITEPA est présentée ci-après. D'autres références sont disponibles. S'adresser au CITEPA pour plus d'information.

Sommaire

 


 

Inventaires des émissions

Le CITEPA réalise des inventaires d'émissions à différentes échelles : nationale (dans le cadre du système National d’Inventaires d’Emissions et de Bilans dans l’Atmosphère (SNIEBA) pour le compte du Ministère en charge de l’Ecologie), sectorielle, régionale et locale dont des inventaires d'émissions à haute résolution spatiale.

 

Réalisation du bilan particules d’ERDF PARIS pour l’année 2014 et développement de l’outil de calcul associé

Client : Enedis en 2015-2016.
II.5 logo ENEDIS

Résumé de l’étude

Cette étude a consisté à estimer les émissions de particules issues des activités liées à la distribution d’électricité sur le même modèle qu’un BEGES qui détermine les émissions de Gaz à Effet de Serre.

Le « bilan particules », réalisé pour l’année 2014, a évalué les émissions de particules totales (TSP) ainsi que des fractions plus fines comme les PM10 ou les PM2,5 (particules fines). Il permet de faire l’état des lieux des émissions pour une période déterminée et de mettre en place des actions de réductions.

Pour estimer et présenter ce bilan, le CITEPA a développé un outil Bilan Particules au format excel spécialement adapté à la spécificité de l'activité d’ERDF Paris. Cet outil se base sur des méthodologies internationales reconnues notamment issues de l’US EPA ou de EMEP/EEA.

Etude non publique.

 

Inventaire des émissions de GES de la Tunisie

Client : Etude réalisée par le CITEPA avec APEX Conseil, pour le compte du PNUD en 2015-2016.
II.5 logo PNUD

Résumé de l’étude

Le CITEPA a assisté les experts de l’équipe tunisienne dans la réalisation de l’inventaire national des émissions pour les années 2011 et 2012. Cet inventaire estime les émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4, N2O, HFC, PFC et SF6) ainsi que de quelques polluants atmosphériques (SO2, NOx, CO, COVNM). L’enjeu de cette mise à jour consistait à mettre en œuvre les lignes directrices 2006 du GIEC et de s’assurer de la cohérence des résultats avec les précédents inventaires en termes de collecte de données, méthodologies, incertitudes, catégories clés, QA/QC, archivage, rapports.

En complément de cette assistance, le CITEPA a assuré des sessions de formations (capacity building) pour les experts tunisiens afin d’apporter des éclairages plus approfondis sur certains points : calcul des incertitudes, utilisation de l’outil de rapportage des émissions, lignes directrices pour le rapportage des inventaires.

Etude non publique.

Estimation des émissions des engins spéciaux utilisés en zone réservée sur l’aéroport de Bâle-Mulhouse

Client : Aéroport de Bâle-Mulhouse en 2014.
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Résumé de l’étude

La présente étude porte sur l’estimation des émissions atmosphériques issues des engins spéciaux en zone réservée sur l’aéroport Bâle-Mulhouse. Le CITEPA a été mandaté afin de réaliser un inventaire spécifique aux engins spéciaux pour l’année 2012. L’objectif de cette étude est de proposer des actions de réduction des émissions afin de renforcer les mesures prises en matière d’amélioration de la qualité de l’air.

Etude non publique.

 

Pôle de Coordination des Inventaires Territoriaux (PCIT)

Client : financement du Ministère en charge de l’Ecologie en 2011 et 2012.
II.5 logo MEEM

Travaux méthodologiques issus d'un groupe de coordination et d'animation des travaux (composé du CITEPA, de l'INERIS et de l'ATMO (Fédération Nationale des Associations Agréées de Surveillance de la Qualité de l'Air (AASQA)), et basés sur plusieurs ateliers techniques constitués principalement de l'INERIS, du CITEPA, des AASQA d'Alsace (ASPA) et d'Ile de France (AIRPARIF).

Résumé de l'étude

Les objectifs du Pôle de Coordination Nationale des Inventaires Territoriaux sont, d'une part, de proposer un guide méthodologique pour réaliser des inventaires sur un territoire donné en France (inventaire dit territorial) pour les émissions directes de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre pour les agglomérations de plus de 50 000 habitants en dépassement ou risque de dépassement des normes de la qualité de l'air et, d'autre part, d'évaluer toutes les évolutions méthodologiques nécessaires aux inventaires d'émissions territoriaux dans le cadre de l'évaluation de la qualité de l'air.

Le pôle est piloté par la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) et son secrétariat assuré par l'INERIS avec une co-animation assurée par le CITEPA et la fédération ATMO. Le pôle a développé des méthodes au travers de 6 ateliers :

    • un atelier industrie piloté par le CITEPA,
    • un atelier déchets (y compris incinération) piloté par le CITEPA,
    • un atelier transport routier piloté par l'AASQA d'Ile de France (AIRPARIF),
    • un atelier pour les autres modes de transports piloté par l'AASQA d'Ile de France (AIRPARIF),
    • un atelier résidentiel/tertiaire piloté par l'AASQA d'Alsace (ASPA),
    • un atelier agriculture/sylviculture piloté par le CITEPA.

Ces différents ateliers techniques ont produits divers chapitres sectoriels du guide méthodologique basé sur un état de l'art des méthodologies existantes et recommandant les méthodes les plus pertinentes en fonction des données disponibles en examinant en parallèle leurs niveaux de cohérence avec l'inventaire national.

Publication en novembre 2012.

 

Inventaires des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques de la Nouvelle-Calédonie

Client : Direction de l'industrie, des Mines et de l'Energie de Nouvelle-Calédonie (DIMENC) et la Délégation territoriale de l'ADEME entre 2009 et 2012.
II.5 logo DIMENC

Résumé de l'étude

L'inventaire des émissions directes de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques de la Nouvelle-Calédonie, a été réalisé par le CITEPA, en s'appuyant sur les règles et bonnes pratiques en usage conformément aux spécifications des Nations Unies relatives à la Convention Cadre sur les Changements Climatiques (CCNUCC) et de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la (CPATLD).

Les particularités de la Nouvelle-Calédonie, telles que l'activité minière, la métallurgie du nickel, le patrimoine naturel, ont été prises en compte et mises en avant dans un format de rapportage spécifique, dérivé du "Plan Climat" français, adapté à une analyse des tendances et des enjeux locaux.

Des estimations des émissions selon ces deux formats ont été réalisées par le CITEPA pour les années récentes mais aussi pour l'année de projections 2020.

Au-delà des résultats d'inventaires, le CITEPA a fourni les outils d'estimation et assuré une formation aux équipes locales chargées de la mise à jour des inventaires. Un audit final a également eu lieu pour vérifier l'assimilation et le transfert de compétences.

Etude non publique.

 

Inventaire National Spatialisé (INS)

Client : Travaux réalisés par un consortium constitué du CITEPA avec la participation de l'INERIS à la demande du Ministère en charge de l’Ecologie entre 2006-2010.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

Initié en 2005, le projet d'inventaire national spatialisé propose des données d'émissions horaires et kilométriques pour une quarantaine de substances, ainsi que des centaines d'espèces spéciées. Il est destiné à alimenter le système de modélisation national PREV'AIR hébergé par l'INERIS et à mettre à disposition d'utilisateurs en mission de service public des informations fines quant à la caractérisation de ces émissions sur l'ensemble du territoire français. Un portail grand public permettra en 2012 de consulter en ligne les données annuelles d'émissions par secteurs d'activités et pour l'ensemble des substances traitées avec une résolution de 10x10 km². Le développement du projet d'Inventaire National Spatialisé (INS) a nécessité l'appui d'une centaine d'experts dans leurs domaines respectifs, en amont de la réalisation technique du projet. Le CITEPA s'est vu confié le pilotage et la coordination du projet, ainsi que le traitement d'une part importante des sources fixes liées à l'énergie et aux procédés industriels ainsi que le transport aérien.

 

Prospective, scénarisation et projections des émissions

Appui pour l’élaboration du futur programme de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PREPA)

Client : Travaux réalisés par un consortium constitué du CITEPA, d’Energie Demain, d’AJBD et de l’INERIS à la demande du Ministère en charge de l’Ecologie en 2015-2016.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

Le Bureau de la Qualité de l’Air au sein du Ministère en charge de l’Ecologie doit mettre à jour le PREPA qui vise à décrire les actions et mesures visant à limiter les émissions pour respecter les plafonds définis au niveau européen pour 2020. L’objectif du MEEM est aussi de prendre en compte les engagements pour 2030 au regard de la Directive européenne.

Le présent marché a consisté à fournir :

  1. une expertise du choix des actions de réduction des émissions, de manière hiérarchisée en fonction de leurs conditions de réussite et de leur efficacité, dans tous les secteurs, à partir du recensement et de la description des actions contenues dans les scénarios de projections de la France.
  2. une analyse juridique de la mise en œuvre des actions et mesures à inclure dans le PREPA. Au regard de cette analyse (en précisant les possibles freins juridiques des mesures et comment les résoudre).
  3. une évaluation des coûts de mise en œuvre des mesures et actions ainsi qu’une évaluation des bénéfices sanitaires de ces mesures.
  4. un accompagnement de la DGEC dans l’élaboration du PREPA et des propositions d’indicateurs de suivi des actions.

 

Scénarios Energie – Climat – Air pour la France à l’horizon 2035 : estimation des émissions de GES et de polluants atmosphériques

Client : Travaux réalisés par un consortium constitué de ENERDATA, du CITEPA, de CEP Armines, d'Energies Demain et SEURECO à la demande du Ministère en charge de l’Ecologie en 2014-2015.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

La Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) du Ministère en charge de l’Ecologie doit régulièrement fournir les résultats de scénarios prospectifs Energie-Climat-Air à la Commission européenne. Pour l’étude de 2014-2015, il s’agissait de présenter des résultats jusqu’en 2035.

Le CITEPA était en charge de la détermination des émissions de gaz à effet de serre (CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6 et NF3) et de certains polluants atmosphériques (SO2, NOx, COVNM, PM10, PM2,5 et NH3) pour l’ensemble des secteurs d’activités pour les années 2015 à 2035 par pas de 5 ans.

Le CITEPA s’est assuré de la cohérence des méthodes appliquées entre les inventaires d’émissions nationaux (période historique 1990-2013) et les projections d’émissions.

Quatre scénarios ont été construits, dont on retiendra :

  • Le scénario AME (avec mesures existantes) : ce scénario intègre toutes les politiques et mesures effectivement adoptées ou exécutées avant le 1er janvier 2014. Les résultats de ce scénario sont transmis à la Commission européenne dans le cadre du règlement sur la surveillance des émissions de GES dit règlement MMR (n° 525/2013).
  • Le scénario AMS2 (avec mesures supplémentaires n°2) : ce scénario reprend les politiques et mesures du scénario AME et y ajoute des politiques et mesures planifiées au 1er janvier 2014 mais non encore mises en œuvre. Par exemple dans le cadre de l’étude, le projet de Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte (LTECV) a été pris en compte.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/scenarios-a-l-horizon-2020-2030.html 

 

Scénarisation des émissions de Gaz à Effet de Serre (ScéGES)

Client : Travaux réalisés par un consortium constitué du CITEPA, CEP Armines et Energies Demain réalisés à la demande du Ministère en charge de l’Ecologie, débutés en 2007 et se poursuivant régulièrement pour améliorer l'outil.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

Dans le cadre des engagements français nationaux et internationaux sur le climat, la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) a souhaité développer un outil informatique de quantification des réductions d'émission de gaz à effet de serre (GES) appelé « ScéGES » (Scénarisation des émissions de Gaz à Effet de Serre). Cet outil permet d'évaluer l'impact des principales politiques et mesures prévues ou déjà mises en place pour réduire les émissions de GES. Le modèle comporte divers modules relatifs à l'agriculture, aux bâtiments, à la production d'électricité, aux gaz fluorés, aux industries manufacturières, aux transports et au traitement des déchets.

Le modèle est régulièrement amélioré. Il est notamment capable aujourd'hui de calculer le coût des mesures dans certains secteurs et de calculer les émissions d’oxydes d’azote et de poussières.

Outil ScéGES non public.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/SceGES-outil-d-evaluation-de-l.html

 

Estimation des GES et polluants atmosphériques du scénario ADEME Vision 2030-2050

Client : ADEME en 2012-2013.
II.5 Logo ADEME

Résumé de l’étude

Le CITEPA a été sollicité par l’ADEME dans le but d’évaluer, à l’horizon 2030, les émissions du scénario de la vision ADEME en termes de GES et de polluants atmosphériques. Cette estimation a permis à l’ADEME d’affiner son scénario Vision 2030-2050 par l’analyse précise des impacts en termes de GES et de polluants atmosphériques.

Etude non publique.

 

Etudes technico-économiques

Le CITEPA mène des études techniques et technico-économiques relatives pour ses clients industriels (différents secteurs d'activités). Ces études sont liées à la connaissance des émissions, à des évaluations du respect des réglementations, à l'identification des mesures de réduction, à la détermination de leurs coûts, etc.

 

Analyse réglementaire Air de la production d’enrobés routiers

Client : Union des Syndicats de l'Industrie Routière Française (USIRF) en 2015-2016.
II.5 logo USIRF

Résumé de l’étude

L’objectif de cette étude est d’analyser le positionnement du secteur de la production d’enrobés routiers (installations soumises à autorisation) par rapport à certaines dispositions réglementaires relatives à la pollution de l’air. L’étude a traité les centrales d’enrobage routier fixes à chaud. Ce rapport examine les dispositions applicables au titre de l'arrêté du 2 février 1998 modifié et au titre de l'arrêté du 31 janvier 2008 modifié relatif au système de déclaration des rejets applicables aux installations classées soumises à autorisation. Les analyses ont porté sur les deux principaux combustibles utilisés dans ces installations : fioul lourd et gaz naturel. L’analyse repose sur une comparaison entre les valeurs réglementaires et les résultats de campagnes de mesures disponibles depuis 2004.

Toutes les substances mentionnées dans les deux arrêtés ci-dessus ont été étudiées dans ce rapport et présentées sous forme de fiche par substance regroupant tous les aspects réglementaires relatifs à cette substance.

Etude non publique.

 

Synthèse de l’état de l’incinération des déchets dans les inventaires européens

Client : SYPRED et HWE en 2014.
II.5 logo Sypred et HWE

Résumé de l’étude

Le but de cette étude était d’identifier la contribution de l’incinération de déchets aux émissions nationales de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques de 14 pays européens (Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Hongrie, Italie, Pologne, Royaume-Uni, Roumanie, Espagne, Suède, Suisse).

L’analyse s’est concentrée sur différentes substances participant à l’effet de serre (CO2, N2O, CH4), à l’acidification, l’eutrophisation et la pollution photochimique (SO2, NOx, COVNM, CO), ainsi qu’aux poussières (TSP, PM10, PM2,5) et à certains métaux lourds (As, Cr, Cd, Cu, Hg, Ni, Pb, Se, Zn).

L’analyse se base sur les données de l’année 2010 publiées par les différents pays (inventaires GES et polluants soumis en 2012) ainsi que sur les résultats d’une enquête réalisée auprès des équipes chargées de la réalisation des inventaires.

Etude non publique.

 

Récupération de gaz fluorés dans la climatisation et la réfrigération 

Client : ADC3R (Association des Distributeurs, Conditionneurs, Récupérateurs et Retraiteurs de Réfrigérants) en 2015 en partenariat avec la Chaire Economie du Climat.
II.5 logo ADC3R

Résumé de l’étude

L’objectif de l’étude a été, d’une part, de quantifier la récupération des gaz fluorés en France afin d’en déduire les émissions évitées en équivalent CO2 (CO2e) ainsi que le gain économique engendré lors de la période 1993–2013 et, d’autre part, comparer ces résultats avec ceux des autres pays de l’Union européenne.

Etude non publique.

 

Appui technique dans le cadre de la révision du BREF "Industrie agroalimentaire" (Food, Drink, Milk) et définition des MTD dans le secteur de la déshydratation de luzerne

Client : COOP de France Déshydratation en 2015-2016.
II.5 logo COOP de France

Résumé de l’étude

L’appui technique a consisté en plusieurs phases de travail :

Phase 1 : Définition des vœux conformément aux nouvelles exigences du BREF (dans le cadre de la directive IED) et à un template fourni par la Commission européenne (CE) (analyse du BREF actuel et analyses des spécificités du secteur).

Phase 2 : Elaboration d'un questionnaire EXCEL pour la collecte de données typiques du secteur ; envoi à une vingtaine de sites en France ; compilation et traitement des données.

Phase 3 : Choix des sites à présenter pour le secteur dans le cadre de la révision du BREF (analyse des données des sites ; transmission au format du template fourni par la CE).

Phase 4 : Description des Meilleures techniques disponibles en concertation avec COOP de France Déshydratation ; schémas de process ; transmission au format du template fourni par la CE.

Etude non publique.

 

Utilisation du gaz naturel à des fins non énergétiques

Client : SOeS (Service statistique du Ministère en charge de l’Ecologie) en 2011.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

Les consommations de gaz naturel à usages non énergétiques étant difficilement identifiables en France, le SOeS (service statistique du CGDD au Ministère de l'Ecologie) a confié au CITEPA une étude portant sur une douzaine de sites industriels parmi les plus consommateurs de gaz naturel en tant que matière première afin d'obtenir une photographie précise de ces consommations de gaz. Cette étude permet également d'améliorer la prise en compte des consommations de gaz naturel à usages non énergétiques de la France dans le bilan de l'énergie et ainsi d'affiner les estimations d'émissions de gaz à effet de serre.

Etude non publique.

 

Techniques de réduction disponibles dans les installations de combustion inférieures à 50 MWth

Client : Ministère en charge de l'écologie en 2010/2011.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

L'étude initiée par le MEDDE, s'inscrit dans la perspective de la révision des arrêtés des installations de puissance inférieure à 50 MW (arrêtés de 1997 et mesures de réduction rendues nécessaires par le respect des plafonds d'émission très contraignants) pour tenir compte de l'évolution permanente des équipements de combustion. Elle a consisté à recenser les techniques existantes de réduction primaires et secondaires des émissions ainsi que les techniques émergentes et pour chacune d'elle de définir :

    • les niveaux moyens d'émissions par polluant,
    • la faisabilité et les difficultés techniques de mise en place et de fonctionnement, en se basant notamment sur les retours d'expériences des professionnels,
    • les coûts de mise en place, d'une part, et de fonctionnement, d'autre part (rapportés à la puissance et à la tonne abattue (comparaison des techniques),
    • les effets croisés (par ex : production des déchets, consommation d'énergie, etc.).

L'étude a fait une revue des valeurs limites réglementaires imposées à l'étranger (Allemagne, Suisse, Californie, Suède, Autriche, Belgique, Danemark et Pays-Bas), ainsi que les techniques de réduction des émissions mises en œuvre avec, le cas échéant, leurs performances pour répondre à cette réglementation.

Une évaluation des effets de la mise en œuvre des MTD en termes de réduction des émissions en flux, au regard notamment des installations existantes, a aussi été réalisée.

Etude non publique.

 

Etudes sectorielles : Transports, Agriculture/Forêt

Estimation des gains potentiels en émissions de polluants atmosphériques (PM, NOx, COV) des actions de la charte d’engagements volontaires "Objectif CO2 Les transporteurs s’engagent"

Client : Travaux réalisés par un consortium constitué du CITEPA et d’AJBD à la demande l’ADEME/SEQA-STM en 2014.
II.5 Logo ADEME

Résumé de l’étude

La démarche de la Charte « Objectif CO2 – Les transporteurs s’engagent » vise à fournir des outils tendant à améliorer la performance environnementale des transporteurs, en privilégiant la réduction des émissions de CO2 liées à la consommation de carburant. La démarche repose sur plus d’une cinquantaine de solutions opérationnelles regroupées autour d’une vingtaine d’actions et de quatre axes (véhicule, carburant, conducteur et organisation des flux de transport).

S'il apparaît très probable que la Charte Objectif CO2 d'engagements volontaires de réduction des émissions de CO2 a des effets bénéfiques pour la qualité de l'air, l'estimation quantitative des gains en émissions de polluants n'est pourtant pas immédiate. En effet, la variation des émissions de polluants (Particules, NOx, COV, etc.) n’est pas proportionnelle à la variation des émissions de CO2. Une déduction de l’impact des actions de la Charte Objectif CO2 sur les émissions de polluants ne peut donc pas être effectuée à partir des seules indications d’évolution des émissions de CO2.

Cette étude a comporté deux parties :

  • En première partie, une étude de faisabilité a été réalisée. Il s’agissait de trouver dans la littérature et auprès d’experts les changements d’émissions de polluants (NOx, PM et COV) en lien avec chaque action de la Charte « Objectif CO2 ». Cette première partie a permis l’élaboration d’une grille des impacts pour chaque action de la charte « Objectif CO2 » et pour chaque polluant considéré.
  • En deuxième partie d’étude, un outil de modélisation des émissions de polluants à l’échelle d’une flotte a été développé afin de déterminer les émissions de la flotte d’un transporteur sur une année donnée. Cet outil a été ensuite testé auprès d’une dizaine d’entreprises du transport et, par une analyse comparative des résultats de l’outil et des estimations théoriques issues de la phase 1, un lien très fort a pu être établi entre les deux approches.

 

Observatoire Energie Environnement Transports (OEET)

Client : Travaux menés pour le compte de l’ADEME, depuis 2010.
II.5 Logo ADEME

Résumé de l’étude

Dans le cadre des engagements initiés par le Grenelle de l’Environnement figure, sous la référence 13, celui de créer un Observatoire des transports associant les parties prenantes pour évaluer les émissions selon une méthodologie commune et permettre ensuite l’affichage obligatoire des émissions de gaz à effet de serre des commandes et prestations de transport. Cet Observatoire dénommé Observatoire Energie Environnement des Transports (OEET) est adossé à l’ADEME avec l’appui du CITEPA, du MEDDE/CGDD/SOeS et du SETRA.

Les travaux engagés par l’OEET génèrent des résultats, méthodes, produits, etc. qui, même s’ils peuvent constituer des éléments originaux, se situent dans un environnement existant dans lequel figurent déjà de nombreux résultats, méthodes, outils et règles particulières en particulier dans le cadre des conventions internationales (CCNUCC, CEE-NU, Protocoles de Kyoto et de Göteborg, directive NEC, etc.) ou dans d’autres cadres, nationaux ou internationaux, (bilan GES, analyse de cycle de vie, éco comparateurs, normalisation CEN et ISO, etc.). La présence du CITEPA dès l’origine de l’OEET est liée à la nécessité de la mise en œuvre d’une pluralité de compétences pour mener à bien ces travaux. Le CITEPA est donc présent au sein du bureau et participe aux 3 commissions techniques actuellement opérationnelles (marchandises, voyageurs et infrastructures).

http://www.ademe.fr/expertises/mobilite-transports/chiffres-cles-observations/dossier/observatoire-energie-environnement-transports/presentation-organisation

 

Actualisation de l’outil « TARMAAC » d’estimation des émissions du transport aérien

Client : Ministère en charge de l’Ecologie – DGAC en 2010.
II.5 logo MEEM

Résumé de l’étude

En collaboration avec la DGAC, une méthode détaillée de calcul des émissions du transport aérien basée sur la connaissance des flux réels du trafic aérien a été mise au point. Cette mise au point d’un outil de calcul des consommations et émissions du secteur sert à la fois aux inventaires des émissions nationaux et aux besoins propres de la DGAC (ex. calculateur CO2 de la DGAC).

Les travaux ont permis de prendre en compte de nouveaux besoins de la DGAC comme notamment la capacité à introduire et prendre en compte :

  • les données réelles de consommation quand elles sont disponibles,
  • le couplage appareil-moteur particulier à une plate-forme/compagnie,
  • la simulation des émissions sur des liaisons fictives ou des liaisons ne touchant pas la France.

Ces avancées fonctionnelles de l’outil TARMAAC (version II) voient leurs impacts sur les inventaires d’émissions nationaux à partir des exercices relatifs à 2012, année qui coïncide avec le début de l’intégration de l’aviation dans le système communautaire d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre de l’UE (SCEQE).

Etude non publique.

 

Gaz à effet de serre

Bilan Carbone® et bilans d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES)

Clients : Bilans réalisés par le CITEPA pour divers clients comme Placoplatre, Eurocoustic, Axa, Saint-Gobain Isover, Mersen, le Sénat, MEDEF, IMD depuis 2008.

Résumé de l'étude

Le Bilan Carbone et plus généralement le bilan d’émissions de GES est une quantification des émissions directes et indirectes de gaz à effet de serre (GES) pour un site ou un ensemble de sites donnés. Les scopes 1, 2 sont couverts systématiquement et le scope 3 peut être réalisé en fonction de la demande des clients. Un plan d’actions est proposé. Le CITEPA réalise ce type de bilan selon la réglementation en vigueur et utilise l’outil Bilan Carbone®. La mise en place du bilan de GES (en réponse aux nouvelles dispositions réglementaires) s'est substituée aux anciens bilans réalisés sur une base volontaire.

Etudes non publiques.

 

Conformité de 10 guides sectoriels avec les lignes directrices et analyse des contenus

Client : Etude réalisée par le CITEPA avec ECO2 Initiative, pour le compte de l’ADEME en 2015-2016.
II.5 Logo ADEME

Résumé de l'étude

Cette étude a consisté à vérifier la conformité de 5 guides sectoriels relatifs aux bilans d’émissions de gaz à effet de serre par rapport aux lignes directrices de l’ADEME. Le CITEPA était en charge du guide agri-agroalimentaire, du guide BTP, du guide chimie, du guide des services de l’eau et de l’assainissement et du guide des carrières de granulats.

Etude non publique. 

 

Audit d’un outil interne de calcul des BEGES vis-à-vis de référentiel internationaux

Client : VEOLIA Environnement en 2014.
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Résumé de l’étude

VEOLIA a mandaté le CITEPA pour réaliser l’audit de son outil interne pour garantir sa conformité avec les référentiels du GHG Protocol et les normes ISO 14064-1 et 14069.

Suite à l’analyse de l’outil, le CITEPA a fourni une liste de différentes recommandations afin d’assurer la conformité de l’outil avec ces différents référentiels.

Le CITEPA a ensuite assisté Veolia dans l’intégration de ces recommandations et la mise à jour de l’outil.

Etude non publique.

 

Rédaction du guide sectoriel Chimie BEGES

Client : sous-traitant de l’UIC pour le compte de l’ADEME en 2014.
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Résumé de l’étude

Le CITEPA a été mandaté par l'Union des Industries Chimiques (avec un support de l'ADEME) pour développer le guide sectoriel relatif à la réalisation des bilans des émissions de gaz à effet de serre spécifique au secteur de la chimie. L'objectif de ce guide est de disposer, pour chacun des 24 postes d'émission définis, de méthodes communes applicables par l'ensemble des acteurs du secteur.

Ce guide, qui reprend les bonnes pratiques internationales, ainsi que les contraintes réglementaires françaises, se veut exhaustif dans son approche et pragmatique dans sa mise en œuvre afin d'être un outil opérationnel et stratégique pour les entreprises de la chimie.

Cet outil a été présenté en mars 2015 lors d'un colloque organisé par l'UIC.

Ce travail a été réalisé sur une année complète avec un support technique via les membres du consortium : UIC, Solvay, Sanofi et Yara.

http://www.uic.fr/content/download/745903/8278800/file/guide%20sectoriel%20CHIMIE-Mai%202015%20V1.pdf

 

Plan de surveillance (PdS) dans le cadre du SEQE

Clients : PdS réalisés par le CITEPA pour divers clients comme Saint Gobain, Colas, Solvay, Global Switch, Isigny Sainte-mère, etc. depuis 2006.

Résumé de l’étude

Dans le cadre de la troisième période d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (GES), le CITEPA réalise ou assiste les exploitants pour l'élaboration du plan de surveillance de toute installation soumise à déclaration. Le CITEPA a développé une expertise forte sur les nouvelles règles applicables à partir de 2013. Il forme aussi les exploitants sur ce sujet.

Etudes non publiques. 

 

Assistance sur l’article 21 de la directive 2003/87/CE (SEQE-UE)

Client : Ministère en charge de l’Ecologie en 2014-2015.
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Résumé de l'étude

Le CITEPA a apporté son assistance au Ministère en charge de l’Ecologie pour compléter les questions de la partie relative aux installations fixes (partie 5B) du questionnaire pour l'article 21 de la Directive 2003/87/CE (SEQE-UE) pour l'année 2013 pour la France. Cette assistance a consisté à analyser des déclarations annuelles, à la compilation de données, à l’analyse des plans de surveillance (environ 40% des 1200 installations françaises), à contacter les inspecteurs DREAL sur les aspects dérogations.

Etude non publique.

 

Mise en œuvre du système d’échange de quotas d’émissions (SEQE) de 2005 à 2008

Client : Ministère en charge de l’Ecologie en 2010.
II.5 logo MEEM

Résumé de l'étude

Le but de l'étude était d'établir un bilan de la mise en œuvre de quatre années du SEQE en France sur la période 2005-2008 et d'en tirer des enseignements pour l'améliorer. Afin d'établir le bilan de l'application du SEQE et de comparer les pratiques de mise en œuvre de la réglementation sur le terrain avec celles définies dans les textes réglementaires (rôle des différents acteurs, déclaration, vérification, échéances, etc.), le CITEPA a réalisé une analyse des pratiques, à partir de réponses d'un grand nombre d'acteurs à des questionnaires et à partir des déclarations annuelles des émissions polluantes.

Le rapport fait la synthèse des retours d'expérience. Le CITEPA propose aussi des pistes d'amélioration du système à partir des données récoltées auprès de tous les acteurs du système, lorsque cela paraît opportun.

Etude non publique.

 

Emissions indirectes de la principauté de Monaco

Client : Direction de l'Environnement de Monaco, en 2010.
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Résumé de l'étude

Une étude sur les émissions de GES indirectes de la Principauté de Monaco, c'est-à-dire en dehors de ses frontières, a été réalisée. Cette étude vient compléter l'inventaire des émissions directes de GES pour lequel le CITEPA apporte par ailleurs son assistance. Les émissions indirectes de GES de la Principauté de Monaco sont bien plus importantes que les émissions directes de ce territoire particulier de seulement 2 km2. Cette étude a permis d'identifier les postes d'activités engendrant des émissions indirectes et leur importance relative.

Etude non publique.

 

Protocole de Kyoto – Projets domestiques

Clients : Air Liquide, EcoAct, Danone, Comhurex, Rhodia, Association Nord-Est, Communauté urbaine de Lille, etc. entre 2007 et 2012.

Résumé de l'étude

Le CITEPA apporte son expertise technique dans le cadre de projets domestiques pour des clients divers notamment lors du référencement des méthodes. Au cours de cette opération, il est en mesure d'assister le porteur de projet sur des points souvent délicats tels que : le périmètre éligible, les méthodes de calcul des émissions, les références sources, la prise en compte des réductions potentielles d'émissions dans l'inventaire d'émission national voire éventuellement d'autres critères (additionnalité, etc.). Ces projets concernent des domaines très variés, tels que :

    • flottes de véhicules électriques,
    • réduction des fuites de SF6 lors de la fabrication d'équipements électriques,
    • projets de destruction de protoxyde d'azote rejeté lors de la production de protoxyde d'azote applicable aux installations existantes,
    • thermo-oxydation de certains Gaz à Effet de Serre dans les effluents gazeux d'une installation,
    • méthodologie spécifique pour les projets de méthanisation des effluents d'élevage,
    • covoiturage,
    • comportement de la population.

Etudes non publiques.

 

Solvants

Plan de Gestion des solvants (PGS) et Schéma de Maitrise des Emissions (SME)

Client : Travaux réalisés par le CITEPA pour divers clients tels que Alcoa, Knauf, Renault Trucks, PSA, ARD Solliance, Bourbon Plastiques, Eternit, Kohler, La Française de Mécanique, Dassault, SMART, etc.

Résumé de l'étude

Le CITEPA réalise des études de mise en place de plan de gestion (PGS), des audits de plans de gestion et des études préalables à la mise en place de politiques de réduction des émissions de COV dans les installations industrielles utilisatrices de solvants. La prestation est adaptée à la demande de chaque client. Le CITEPA a réalisé une cinquantaine d'interventions de ce type.

Etudes non publiques.

 

Etat des lieux de la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE en France de 2007 à 2010

Client : Ministère en charge de l’Ecologie en 2014-2015.
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Résumé de l'étude

Pour le suivi de l’application de la directive 1999/13/CE relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) dues à l’utilisation de solvants organiques dans certains secteurs industriels, la Commission européenne demande aux Etats membres de remplir un questionnaire par période de trois années afin d’avoir une vision claire des moyens mis en œuvre pour être en conformité. Le Ministère en charge de l’Ecologie devait fournir en 2014 la réponse au questionnaire pour la période 2011-2013. Dans ce cadre, le CITEPA a réalisé les tâches suivantes :

  • Recherche et synthèse de données sur les installations visées par la directive, leurs émissions de COV et leur conformité pour la période,
  • Comparaison avec les réponses apportées au précédent questionnaire (période 2008-2010) et explications des évolutions constatées.

Des études de ce type avaient déjà été réalisées pour le compte du Ministère pour les périodes 2002-2004, 2005-2008 et 2008-2010.

Etude non publique. 

Etat des lieux de la mise en œuvre de la directive 1999/13/CE en France de 2007 à 2010

Client : SMART France SAS en 2013-2014.
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Résumé de l’étude

La société SMART France S.A.S., souhaitait évaluer le contrôle et la maîtrise des émissions de composés organiques volatils (COV) de son site de Hambach (57) selon les prescriptions de leur arrêté préfectoral. La société SMART France S.A.S. a sollicité le CITEPA pour répondre à cette demande.

Les principales étapes de l’étude sont les suivantes :

  1. Etude technico-économique visant à la réduction des émissions de COV d’un émissaire du site ;
  2. Etude des possibilités de réduire les émissions à la source, récupérer ou détruire les solvants dans les gaz résiduaires ;
  3. Etude des possibilités de récupérer la chaleur générée lors de la destruction des COV et de réduire au maximum l’énergie utilisée pour l’extraction et la destruction des COV ;
  4. Etude des possibilités de réduire le volume de gaz résiduaire à traiter ;
  5. Etude des possibilités d’optimisation de l’efficacité des transferts des revêtements en étudiant notamment les différentes techniques décrites dans le BREF « Traitement de surface utilisant des solvants organiques ».

Etude non publique.

 

Etude de faisabilité de la réduction des émissions de pentane issues de la transformation du polystyrène expansé

Client : AFIPEB et Eco-PSE en 2014.
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Travaux d'audits des inventaires d'émissions des autres pays et d'augmentation des capacités des pays à mettre en place les structures nécessaires pour une politique efficace en matière de lutte contre la pollution et les GES

Formation d'experts de 7 pays du Bassin du Congo pour la réalisation d'inventaires des émissions de GES

Etude réalisée par le CITEPA et ONF International à la demande de la Commission des Forêts d'Afrique Centrale (COMIFAC) et du MEDDE en 2009.

Résumé de l'étude

Le CITEPA, associé à ONF International a dispensé une formation portant sur les inventaires d'émission de gaz à effet de serre auprès des experts de 7 pays du Bassin du Congo (Cameroun, Congo, République Démocratique du Congo, République Centrafricaine, Gabon, Guinée Equatoriale, Sao Tomé & Principe).

Etude non publique.

Gabon

Etude réalisée par le CITEPA et ONF International à la demande du Conseil Climat de la Présidence Gabonnaise en 2010 et 2011.

Résumé de l'étude

Etude visant le transfert de compétences dans le cadre de la réalisation de ses inventaires nationaux de GES et des communications nationales. Le CITEPA a effectué deux missions dans ce pays. En effectuant la première revue de l'inventaire des émissions de GES du Gabon, lors d'une première mission de 2010, des préconisations en termes de réalisation des inventaires d'émissions de GES ont été fournies par le CITEPA. Une seconde mission en 2011 a eu pour but de vérifier la mise en œuvre effective des préconisations définies. Lors de ces interventions, deux ingénieurs du CITEPA ont contribué à former les experts des différents secteurs afin d'établir un inventaire des émissions de GES aussi juste et complet que possible. Ces missions ont jeté les bases de la mise en place d'une équipe gabonaise d'inventaire pérenne.

Etude non publique.

Revue de l'inventaire des émissions de GES de la République Démocratique du Congo

Etude réalisée par le CITEPA et ONF International à la demande l'Agence Française de Développement (AFD) 2012.

Résumé de l'étude

La mission s'est déroulée au début 2012 suite à une demande de l'Agence française de Développement dans le but de réaliser à termes le Plan Climat de la RDC. La mission du CITEPA a consisté en une revue de l'inventaire des émissions de GES. Bien que réalisée sur une base volontaire, cette revue a été menée selon les mêmes principes que les revues internationales de la CCNUCC.

Deux ingénieurs du CITEPA accrédités par la CCNUCC, ont donc vérifié la conformité de l'inventaire avec les spécifications onusiennes. Lors de cette mission, les collaborateurs du CITEPA ont également participé au lancement de la 3e communication nationale de la RDC. Ils ont aussi dispensé une formation sur l'élaboration des inventaires de GES aux experts nationaux. Les travaux du CITEPA se sont terminés sur des conclusions et des recommandations adressées à la République Démocratique du Congo.

Etude non publique.

Revue des inventaires d'émissions des Etats membres dans le cadre de la décision de la Commission européenne n°406/2009/CE

Etude réalisée par un consortium de consultants mené par l'Umweltbundesamt (Austrian environment agency) en Autriche à la demande de la Commission européenne, en 2012.

Résumé de l'étude

Dans le cadre de la décision européenne n°406/2009/CE sur les efforts à fournir par les Etats membres pour réduire leurs émissions de GES entre 2013 et 2020, une revue des inventaires de GES est organisée spécialement en 2012 par la Commission européenne pour fixer les plafonds d'émissions entre 2013 et 2020 pour chaque Etat membre. Le CITEPA (2 experts en matière de déchets et d'agriculture) est impliqué dans cette revue des 27 Etats membres au sein de deux équipes d'auditeurs coordonnées par l'UBA Autrichienne (24 auditeurs en tout).

Etude non publique.

Travaux dans le secteur de l'agriculture et de la forêt

Développement de méthodes de calcul en vue de l'établissement des déclarations par les éleveurs de leurs émissions d'ammoniac (NH3), de méthane (CH4), de protoxyde d'azote (N2O) et de particules en suspension de diamètre médian inférieur à 10 μm (PM10)

Etude menée avec l'ITAVI et l'IFIP pour le MEDDE/DGPR en 2011-2012.

Résumé de l'étude

Ce projet vise à l'amélioration conséquente des processus de déclaration des émissions de l'ammoniac en particulier sur la base des dernières données disponibles en termes d'inventaires. Ce projet est en cours.

Etude exploratoire pour l'estimation des flux de GES sur les terres agricoles comptabilisées sous l'article 3.4 pour la seconde période d'engagement du Protocole de Kyoto

Etude menée par le CITEPA pour le MEDDE/DGEC en 2012.

Résumé de l'étude

Cette étude présente une première estimation de flux de gaz à effet de serre (GES) sur les cultures et les prairies sur la période 1990 à 2020 dans l'optique de leur comptabilisation dans le cadre de l'article 3.4 du Protocole de Kyoto pour la seconde période d'engagement. La difficulté de cette étude a résidé dans la réalisation de projections en termes de fertilisation, de travail du sol sur la base de données statistiques partielles tout en respectant les règles imposées par la comptabilisation dans les inventaires.

Etude non publique.

Carbone des sols

Etude réalisée par le CITEPA pour le MAAF/DGPAAT, en 2010-2011.

Résumé de l'étude

Les sols et le carbone qu'ils contiennent sont aujourd'hui un enjeu. A la surface de la Terre, les sols représentent un réservoir de carbone plus grand que l'atmosphère et la biomasse réunies. Ils sont un maillon important du cycle du carbone et peuvent générer, selon les situations, des émissions ou des puits de carbone significatifs. L'étude a permis d'identifier les moyens d'améliorer le suivi des flux de carbone dans les sols au niveau national en analysant, les données disponibles, les règles de comptabilisation existantes et en enquêtant sur les systèmes mis en place dans les autres pays.

Etude non publique.

Mise à jour du système d'inventaire des émissions liées à l'élevage

Etude réalisée par le CITEPA à la demande du MEDDE en 2011.

Résumé de l'étude

Pour réaliser les inventaires d'émissions de l'élevage, le CITEPA a mis au point un nouveau système d'évaluation : PACRETE. Ce système permet une approche intégrée pour l'estimation des émissions de l'élevage au niveau régional. Il intègre les excrétions azotées des différents cheptels, une approche par flux massique pour l'azote, de nouveaux facteurs d'émission pour le NH3 et les particules ainsi que de nouvelles données dynamiques sur les pratiques d'élevage.

Le CITEPA a réalisé ce travail en liaison avec de nombreux partenaires, notamment des instituts techniques (IDELE, IFIP, ITAVI, ARVALIS, ITB, CETIOM, UNIP, UNIFA, etc.), les instituts de recherche (INRA, CEMAGREF, etc.) et des institutions (Ministères de l'Agriculture et de l'Ecologie).

Projections d'émission et d'absorption de Gaz à Effet de Serre du secteur de l'Utilisation des Terres, leurs Changements et la Forêt (UTCF) à l'Horizon 2020 en France

Etude réalisée par un consortium impliquant notamment l'INRA, l'IFN et le CITEPA pour le MAAF/DGPAAT en 2010-2011.

Résumé de l'étude

Ce projet a permis la réalisation de projection des émissions pour l'ensemble du secteur UTCF.

Etude non publique.