Sommaire

 

Acronymes

Les acronymes sont présentés ici dans leur version française sauf cas spécifique lorsque le sigle d'origine est en anglais. La liste n'est pas exhaustive mais a pour but de faciliter la compréhension de ces sigles. Les sigles qualifiant des fédérations industrielles ou sectorielles, des syndicats professionnels, ou des entreprises n'ont pas été retenus.

 

A

AASQA Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l'Air

ACAE Association de Certification des Auditeurs Environnement

ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

ADP Groupe de travail ad hoc sur la plate-forme de Durban pour une action renforcée

AEE Agence Européenne pour l'Environnement (EEA en anglais)

AFAQ Créée en 1988, l'Association Française pour l'Amélioration et le management de la Qualité a fusionné en 2004 avec l'Association française de normalisation pour former l'AFNOR. La marque AFAQ est aujourd'hui gérée par la société AFNOR Certification. Cette marque de certification et d'évaluation de systèmes de management est née en 1988 pour contribuer à l'amélioration générale de la qualité, en proposant aux entreprises volontaires la certification ISO 9001.

AFSSA Association Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (voir ANSES)

AFSSET Agence Française de Sécurité Sanitaire de l'Environnement et du Travail (voir ANSES)

AGRESTE Statistiques et études sur l'agriculture, la forêt, les industries agroalimentaires, l'occupation du territoire, les équipements et l'environnement en zone rurale

AIE Agence Internationale de l'Energie (IEA en anglais)

ANSES Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail (remplace AFSSA et AFSSET)

APPA Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique

APU Unité de Production Auxiliaire (Auxiliary Power Unit)

ARE Assemblée des Régions d'Europe

ARENE Agence Régionale de l'Environnement et des Nouvelles Energies

ARTEMIS Assessment and Reliability of Transport Emission Models and Inventory Systems. Modélisation des émissions du transport routier

ATEE Association Technique Energie Environnement

 

B

BBC Bâtiment Basse Consommation (Norme 50 kWh/m2/an)

BDREP Base de Données et Registre des Emissions de Polluants. Le règlement CE n°166/2006 du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants, dit règlement E-PRTR, définit les règles communautaires de déclaration des émissions polluantes dans l'air, les déchets et les rejets dans l'eau.

Ces dispositions sont transposées dans l'arrêté ministériel du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes des installations classées soumises à autorisation. Cet arrêté fixe les conditions des déclarations d'émissions que les exploitants sont tenus d'effectuer annuellement depuis 2007.

Le système de télé déclaration, sous l'application dédiée GEREP, permet de satisfaire chaque année les obligations communautaires et internationales de la France en la matière. Ce dispositif correspond aux exigences du registre européen E-PRTR en vigueur et participe à l'information environnementale qui doit être fournie au public. Il intègre également les spécifications de l'arrêté du 31 mars 2008 relatif à la vérification et à la quantification des émissions déclarées dans le cadre du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre pour la période 2008-2012.

BREF Document de référence sur les meilleures technologies disponibles (MTD)

BTP Bâtiment et Travaux Publics

 

C

CAFE Clean Air For Europe (Programme européen de développement des directives visant à améliorer la qualité de l'air, datant de 2005)

CCNUCC Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (ou UNFCCC en anglais)

CCTN Commission des Comptes des Transports Nationaux

Ce Carbone équivalent

CE Commission Européenne

CEE Certificat d'Economies d'Energie

CEE-NU Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (ou UNECE en anglais)

CEN Centre Européen de Normalisation

CERTU Centre d'Etude sur les Réseaux, le Transport et l'Urbanisme

CETE Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement

CFC Chlorofluorocarbures

CHIMERE Modèle de chimie et transport de polluants, développé par l'INERIS

CIRE Cellule Interrégionale d'Epidémiologie

CITEPA Centre Interprofessionnel Technique d'Etudes sur la Pollution Atmosphérique

CMS Combustibles Minéraux Solides

CNA Conseil National de l'Air

CNC Conseil National de la Consommation

CNT Conseil National des Transports

CNUCED Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement

CO2e CO2 équivalent

COM Collectivités d'Outre Mer (St Pierre et Miquelon, Polynésie française, Wallis et Futuna)

COMITE 21 Comité français pour l'environnement et le développement durable

COP Conférence des Parties dans le cadre de la Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (Berlin 95, Kyoto 97, Marrakech 01, Bali 07, Copenhague 09, Durban 2011)

COPERT COmputer Programme to calculate Emissions from Road Transport. Modélisation des émissions des transports routiers

CORALIE COordination de la Réalisation des Inventaires d'Emissions

CORINAIR CORe InveNtory of AIR emissions. Méthodologie initiée par le CITEPA, destinée à faciliter la réalisation des inventaires d'émission de polluants dans l'atmosphère, développée depuis 1989 par la Commission de l'Union Européenne et reprise par l'Agence européenne de l'Environnement.

CORPEN Comité d'ORientation pour des Pratiques agricoles respectueuses de l'ENvironnement

COV Composés Organiques Volatils

COVNM COV Non Méthaniques

CRF Common Reporting Format (Nomenclature utilisée pour le rapportage des émissions de GES dans le cadre de la CCNUCC)

CRF K Common Reporting Format dans le cadre du rapportage pour le protocole de Kyoto

CRIES Comité Régional pour l'Information Economique et Sociale

CSIC Conseil Supérieur des Installations Classées (voir CSPRT)

CSM Conseil Supérieur de la Métrologie

CSPRT Conseil Supérieur de la Prévention des Risques Technologiques (remplace le CSIC depuis mai 2010)

CSTB Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

 

D

DAEI Direction des Affaires Economiques Internationales

DG ENV Direction Générale de l'Environnement (Commission Européenne)

DGAC Direction Générale de l'Aviation Civile

DGE Direction Générale des Entreprises

DGEC Direction Générale de l'Energie et du Climat (service de Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MTES))

DGPR Direction Générale de la Prévention et des Risques (service de Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie (MTES))

DGUHC Direction Générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

DIB Déchets Industriels Banals

DIS Déchets Industriels Spéciaux

DJU Degré-Jour Unifié

DOM Département d'Outre Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Mayotte et Réunion)

DREAL Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

DRIRE Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement

 

E

EACEI Enquête Annuelle des Consommations d'Energie dans l'Industrie

EFCA Fédération européenne des APPA

EGTEI Expert Group on Techno-Economic Issues (Groupe d'experts œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

EIONET European Environment Information and Observation Network (réseau développé par l'Agence Européenne pour l'Environnement avec le SOeS (Service de l'Observation et des Statistiques) pour point focal national)

EMEP European Monitoring and Evaluation Programme (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

EMNR Engins Mobiles Non Routiers

ENR ENergie Renouvelable

EPIC Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

E-PRTR Registre européen des rejets et transferts de polluants (European Pollutant Release and Transfer Register en anglais)

ERS Evaluation des Risques Sanitaires

ETM Elément Trace Métallique

ETS Emissions Trading System

EUA European Union Allowance (Quota d'émission dans le cadre du SEQE)

EUROSTAT Office Statistique de la Communauté Européenne

 

F

FAP Filtre à Particules

FOD Fuel Oil Domestique

FOL Fuel Oil Lourd

 

G

GAINS Greenhouse gas-Air pollution INteractions and Synergies model (modèle d'évaluation intégrée des émissions développé par l'IIASA)

GAPF Global Atmospheric Pollution Forum (Emanation de l'UIAPPA)

GCF Fonds vert pour le Climat (Green Climate Fund)

GCIIE Groupe de Concertation et d'Information sur les Inventaires d'Emissions (groupe œuvrant au sein de la DGEC au MTES)

GEREP Gestion Electronique du Registre des Emissions Polluantes (Système de déclaration des rejets de polluants dans l'atmosphère (10 000 installations concernées en France dont 1500 élevages)) (Voir BDREP)

GES Gaz à Effet de Serre

GIC Grandes Installations de Combustion (> 50 MWth) (LCP en anglais)

GIEC Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (IPCC en anglais)

GMES Global Monitoring for Environment and Security

GNV Gaz Naturel pour Véhicules

GPL Gaz de Pétrole Liquéfié

GPLc Gaz de Pétrole Liquéfié carburant

GSL Grande Source Linéaire

GSP Grande Source Ponctuelle

GTSE Groupe de Travail des Stratégies et de l'Examen (WGSR en Anglais) (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

GWP Global Warming Potential (PRG en français)

 

H

HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

HCB Hexachlorobenzène

HFC Hydrofluorocarbures

 

I

IAA Industrie Agro-Alimentaire

IDDRI Institut du Développement Durable et des Relations Internationales

IED Industrial Emissions Directive

IFARE Institut Franco-Allemand de Recherche sur l'Environnement

IFSTTAR Institut Français des Sciences et Technologies des Transports, de l'Aménagement et des Réseaux (anciennement INRETS + LCPC)

IFU Institut Français d'Urbanisme

IIASA International Institute for Applied System Analysis (Institut autrichien ayant développé le modèle GAINS pour l'Union Européenne et les Nations Unies notamment)

INDC Contribution prévue déterminée au niveau national (Intended Nationally Determined Contribution)

INERIS Institut National de l'Environnement et des RISques

INPES Institut National de Promotion de l'Education et de la Santé

INS Inventaire National Spatialisé

INSEE Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques

InVS Institut national de Veille Sanitaire

IPPC Integrated Pollution Prevention and Control (Directive IPPC de 1996 remplacée par directive IED de 2010)

IRENI Institut de Recherche en Environnement Industriel

ITEQ International Toxic Equivalent

IUAPPA Assemblée internationale des APPA

 

J

JOUE Journal officiel de l'Union Européenne

JQ Format d'Inventaire dérivant du format de la CEE-NU, rempli par le SOeS pour l'OCDE et Eurostat

 

L

LAURE Loi sur l'Air et l'Utilisation Rationnelle de l'Energie

LCP Large Combustion Plant (GIC en français)

LCPP Laboratoire Central de la Préfecture de Police

LCSQA Laboratoire Central de Surveillance de la Qualité de l'Air (Groupement d'Intérêt Scientifique entre l'INERIS, le Laboratoire National d'Essais, et l'Ecole des Mines de Douai)

LHSVP Laboratoire d'Hygiène et de Santé de la Ville de Paris

LTO Landing and Take Off (cycle d'atterrissage/décollage des avions)

LULUCF Land Use, Land Use Change and Forestry (UTCATF en français)

 

M

MAAP Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

MDP Mécanisme pour un Développement Propre (dans le cadre du Protocole de Kyoto)

MEDDE Ministère de l'Ecologie, du Développement Durable et de l'Energie

MEET Methodologies for Estimating air Emissions from Transport

MEPC Comité de la Protection du Milieu Marin [au sein de l'OMI]

MIC Mécanisme d'Inclusion Carbone

MINEFI Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie

ML Métaux Lourds

MOC Mise en Œuvre Conjointe (dans le cadre du Protocole de Kyoto)

MRV Suivi, déclaration et vérification (Measuring, Reporting and Verification) [concept défini pour la première fois dans le Plan d'actions de Bali de décembre 2007]

MTD Meilleures Techniques Disponibles (en anglais Best Available Technology (BAT))

MTES Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire

 

N

NACE Nomenclature statistique des Activités économiques dans la Communauté Européenne

NAF Nomenclature d'Activités Française

NAMA Actions nationales de réduction (Nationally Appropriate Mitigation Actions) [des pays en développement]

NAMEA National Accounting Matrix including Environmental Accounts

NAPFUE Nomenclature for Air Pollution of FUEls (Nomenclature des combustibles utilisée dans les inventaires d'émissions)

NC Nouvelle Calédonie

NEC National Emission Ceiling (Directive 2001/81/CE sur les plafonds d'émission nationaux: SO2, NOX, COVNM et NH3)

NFR Nomenclature For Reporting (utilisée pour les inventaires d'émissions réalisés pour la CEE-NU)

NUTS Nomenclature des Unités Territoriales Statistiques (EUROSTAT et INSEE)

 

O

OACI Organisation de l'Aviation Civile Internationale

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Economiques

OCF One Component Foam (mousse à composant unique)

ODEX Indice d'efficacité énergétique (développé dans le cadre du projet européen ODYSSEE)

OEET Observatoire de l'Energie, de l'Environnement, et des Transports

OMI Organisation Maritime Internationale (IMO en anglais)

OMM Organisation Météorologique Mondiale

OMS Organisation Mondiale de la Santé (WHO en anglais)

OMINEA Organisation et Méthodes des Inventaires Nationaux des Emissions Atmosphériques en France (Rapport décrivant le SNIEBA et les méthodologies mises en œuvre (140 fiches méthodologiques))

ONF Office National des Forêts

OPALE Modèle développé par le CITEPA d'Organisation du Parc routier en Liaison avec les Emissions

OQAI Observatoire de la Qualité de l'Air Intérieur

ORS Observatoire Régional de la Santé

ORT Observatoire Régional des Transports

 

P

PCAET Plans Climat Air Energie Territoriaux

PCB Polychlorobiphényles

PCDD Polychlorodibenzo-para-dioxines

PCDF Polychlorodibenzofuranes

 

PCI Pouvoir Calorifique Inférieur

PCS Pouvoir Calorifique Supérieur

PDU Plan de Déplacements Urbain

PED Pays en développement

PER Perchloroéthylène

PFC Perfluorocarbures

PGS Plan de Gestion des Solvants

PLU Plan Local d'Urbanisme

PM Particulate Matter (particules)

PM0,1 Particules de diamètre < 0,1 micron

PM1,0 Particules de diamètre < 1 micron

PM10 Particules de diamètre < 10 microns

PM2,5 Particules de diamètre < 2,5 microns

PNAQ Plan National d'Allocation des Quotas (1000 installations concernées en France - 11000 en Europe)

PNLCC Programme National de Lutte Contre le Changement Climatique

PNSE Plan National Santé Environnement

PNUE Programme des Nations Unies pour l'Environnement (UNEP en Anglais)

POP Polluant Organique Persistant

PPA Plan de Protection de l'Atmosphère

PPRT Plan de Prévention des Risques Technologiques

PREPA Programme National de Réduction de la Pollution Atmosphérique

PREV'AIR Prévisions et observations de la qualité de l'air en France et en Europe (développé par l'INERIS)

PRG Potentiel de Réchauffement Global (GWP en anglais)

PRIMEQUAL Programme de Recherche Inter-organismes pour une Meilleure Qualité de l'Air à l'échelle Locale

PRIMES Modèle de perspectives énergétiques pour la construction de scénarios et les analyses d'impact de politiques énergétiques (développé par l'Université nationale technique d'Athènes (NTUA) en Grèce)

PSAS Programme de Surveillance Air et Santé

PSQA Programme de Surveillance de la Qualité de l'Air (AIRPARIF)

PTAC Poids Total Autorisé en Charge

PVC Polychlorure de Vinyle

 

R

RAC Réseau Action Climat

REACH Système intégré d'enregistrement, d'évaluation, d'autorisation et de restrictions des substances chimiques

RNSA Réseau National de Surveillance Aérobiologique

RSEIN Réseau Santé Environnement INtérieur

 

S

SBI Organe subsidiaire pour la mise en œuvre [organe de la CCNUCC]

SBSTA Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique [organe de la CCNUCC]

SceGES Scénarisation des émissions de GES (Outil d'évaluation de l'impact d'une mesure de réduction des émissions de GES développé par le MEDDE)

SEQE Système d'Echange de Quotas d'Emissions

SCOT Schéma de Cohérence Territoriale

SECTEN Sectorisation Economique et Energétique (Format d'inventaire national avec analyses par secteur et indicateurs) développé par le CITEPA

SESP Service Economique, Statistique et Prospective

SFSE Société Française Santé Environnement

SIG Système d'Information Géographique

SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples

SLCF Forceurs climatiques à courte durée de vie (short-lived climate forcers)

SME Schéma de Maîtrise des Emissions (dans le cadre de la réduction des émissions de COV/Solvants)

SNAP Selected Nomenclature for Air Pollutants (Nomenclature des activités émettrices utilisées pour réaliser les inventaires d'émissions)

SNIEBA Système National d'Inventaires d'Emissions et de Bilans dans l'Atmosphère au titre du décret du 11 juillet 2011 et de l'arrêté de l'arrêté du 24 août 2011

SNIT Schéma National des Infrastructures de Transport

SNR Schéma National de Réduction

SOeS Service d'Observation et des Statistiques du MEDDE

SRCAE Schémas Régionaux Climat Air Energie

SYCTOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères

 

T

TAAF Terres Australes et Antarctiques Françaises

TAG Turbine à gaz ou TAC : turbine à Combustion

TCE Trichloroéthane

TFA Acide trifluoracétique

TFEIP Task Force on Emissions Inventories and Projections (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

TFIAM Task Force on Integrated Assessment Modeling (Groupe œuvrant dans le cadre de la Convention sur la Pollution Atmosphérique Transfrontière à Longue Distance de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU))

TGAP Taxe Générale sur les Activités Polluantes

TRI Trichloréthylène

TSP Total Suspended Particules (Particules totales en suspension)

 

U

UIOM Usine d'Incinération des Ordures Ménagères

UNFCCC United Nations Framework Convention on Climate Change (CCNUCC en français)

UQA Unité de Quantité Attribuée. Les pays de l'annexe 1 de la CCNUCC, qui ont ratifié le Protocole de Kyoto se sont engagés à ne pas dépasser une limite d'émission de GES pour la période 2008-2012. Cette limite correspond à une "quantité attribuée" qui se réparti en tonnes d'équivalent CO2 par pays : "les unités de quantité attribuée"

URCE Unités de Réduction Certifiée des Emissions (dans le cadre du MDP)

URE Unités de Réductions des Emissions (dans le cadre du MOC)

UTCATF Utilisation des Terres, Changement d'Affectation des Terres, et Foresterie (Land Use, Land Use Change, and Forestry, LULUCF, en anglais)

 

V

VGAI Valeurs Guides de l'Air Intérieur

VLC Valeur Limite de Concentration

VLE Valeur Limite d'Emission

VOC Volatile Organic Compounds (COV en français)

VP Véhicule Particulier

VU Véhicule Utilitaire

VUL Véhicule Utilitaire Léger

 

Z

ZAPA Zone d'Action Prioritaire pour l'Air (De manière pérenne : les zones de circulation restreintes. Le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit de donner aux collectivités la possibilité de créer des zones de circulation restreinte au motif de la qualité de l'air et de la protection des populations vivant à proximité. La circulation des véhicules les plus polluants y serait interdite, tout ou partie de l'année. De telles mesures sont d'ores et déjà en vigueur dans plusieurs capitales européennes.)

 

Coefficients multiplicateurs

Symbole Préfixe Facteur
multiplicatif
p pico 10-12
µ micro 10-6
m milli 10-3
c centi 10-2
h hecto 102
k kilo 103
M méga 106
G giga 109
T téra 1012
P péta 1015

 

 

Principaux gaz à effet de serre (visés par les politiques climat internationales, européennes et nationales)

CO2 : Dioxyde de carbone
N2O : Protoxyde d'azote
CH4 : Méthane
HFC : Hydrofluorocarbures
PFC : Perfluorocarbures
SF6 : Hexafluorure de soufre gaz fluorés
NF3 : Trifluorure d'azote

 

Unités

CO2e : Equivalent CO2
Gt : Gigatonne ou milliard de tonnes (109)
ppm : Parties par million