Les informations OMINEA constituent des éléments de référence, d'une part, pour la description du système national d'inventaires des émissions atmosphériques et de gaz à effet de serre et, d'autre part, pour les méthodologies utilisées dans les différents inventaires d'émissions CEE-NU/NEC, CCNUCC, GIC, SECTEN, etc.

Cadre

L'estimation des quantités de polluants rejetées dans l'atmosphère à partir de sources anthropiques et naturelles fait appel à de nombreuses données et méthodes plus ou moins spécifiques employées pour réaliser ce qui est conventionnellement appelé « inventaire d'émission », « cadastre » ou « registre » selon les caractéristiques du recensement effectué quant à la résolution spatiale et les sources considérées.

Description du système national d'inventaires des émissions

Le document (.pdf) OMINEA comporte une description du système national d'inventaires des émissions atmosphériques et de gaz à effet de serre, vis-à-vis de l'organisation, de la répartition des responsabilités et du champ couvert. Les dispositions techniques opérationnelles sont décrites et les éléments relatifs aux référentiels, au contrôle et à l'assurance qualité, à l'estimation des incertitudes, etc. sont fournis.

Méthodologies utilisées dans les inventaires d'émissions nationaux

Les méthodes utilisées pour chacune des catégories de sources émettrices sont passées en revue pour plusieurs dizaines de substances réparties par secteur dans le document descriptif OMINEA. L'indexation sectorielle utilisée correspond au format international défini par les Nations Unies dans le cadre des conventions relatives aux changements climatiques et à la pollution atmosphérique transfrontalière. Ce document descriptif OMINEA est complété d’une base de données OMINEA pour regrouper les différentes données méthodologiques associées, sous forme numérique.

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