Télécharger la dernière version du rapport CEE-NU (Mars 2017) au format PDF (3,8 Mo)

Télécharger les tables NFR (soumission 2017)

Les Protocoles mis en place en application de la Convention relative à la Pollution Atmosphérique Transfrontalière à Longue Distance (CPATLD), adoptée sous l'égide de la Commission Economique pour l'Europe des Nations Unies (CEE-NU) prévoient la communication régulière d'informations sur les émissions dans l'air de diverses substances et de différents émetteurs. A ce titre, la France a l'obligation de fournir des inventaires d'émissions de ces substances dans l'atmosphère.

 

Présentation de l'inventaire au format CEE–NU

Le présent rapport fournit pour la France les données d'émissions des substances retenues au titre des différents protocoles mis en œuvre dans le cadre de la CPATLD de la CEE-NU, ainsi qu'au titre de la directive Européenne concernant la réduction des émissions nationales de certains polluants atmosphériques.

 

Polluants concernés

Les substances inventoriées sont le dioxyde de soufre (SO2), les oxydes d'azote (NOX), l'ammoniac (NH3), les composés organiques volatils (COVNM), le monoxyde de carbone (CO), les métaux lourds (arsenic (As), cadmium (Cd), chrome (Cr), cuivre (Cu), mercure (Hg), nickel (Ni), plomb (Pb), selenium (Se), zinc (Zn)), les poussières totales en suspension (TSP), les particules fines (PM10 et PM2.5) et certains composés organiques persistants (POP) tels que les dioxines et les furannes (PCDD/F), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sous forme spéciée (BaP, BbF, BkF et IndPy), les polychlorobiphényles (PCB), l'hexachlorobenzène (HCB) et le carbone suie (black carbon ou BC). Les Etats signataires de ces Protocoles doivent rapporter annuellement les émissions de ces substances. Dans le cadre de la NEC, seuls le SO2, les NOX, les COVNM et le NH3 doivent être rapportés.

 

Couverture et résolution spatiale

Le périmètre géographique couvert par la CEE-NU n'inclut que la France métropolitaine.

 

Résumé des principaux résultats

L'utilisation de combustibles fossiles apparaît comme une des principales sources d'émissions de polluants. Elle est largement représentée :

    • pour certains composés acidifiants/eutrophisants/précurseurs d'ozone : NOX, CO, COVNM, SO2,
    • pour quelques métaux lourds : Pb, Cd, Hg, As, Ni, Se, Zn,
    • et pour les POP : PCB, PCDD/F, HCB.

Les transports routiers, la production d'électricité et de chaleur, l'industrie ainsi que le résidentiel/tertiaire apparaissent fréquemment en tant que principaux émetteurs de ces polluants, mais sont également fortement responsables des émissions de particules.

Le résidentiel/tertiaire est à l'origine d'importantes émissions dues à l'utilisation de la biomasse comme combustible pour ce qui est :

    • des particules (de 9 à 44% des émissions nationales suivant la granulométrie),
    • de black carbon (BC) (23% des émissions nationales)
    • des COVNM (pour 24% des émissions nationales),
    • des HAP (pour 60% des émissions nationales),
    • des PCB (pour 23% des émissions nationales),
    • de certains métaux lourds (As (21%) et Cr (27%) des émissions nationales),
    • et du CO (pour 41% des émissions nationales).

L'agriculture est le principal émetteur de NH3 puisqu'il représente 98% des émissions nationales.

Parmi les faits marquants, il faut souligner, entre l’année de référence et 2015, des réductions des émissions de tous les polluants. Parmi ces réductions, on distingue :

    • une réduction très forte de HCB (99,5%), de Pb (97%), de Cr (95%), de SO2 (95%), de PCDD-F (94%), de Cd (87%), de Ni (86%), de Hg (86%), de Zn (79%), de CO (77%), de PCB (75%), de COVNM (75%), d'As (70%),des PM2.5 (61%), des NOx (59%), des HAP (58%) (BaP 59%, BbF 58%, BkF 57% et IndPy 56%), de BC (56%) et des PM10 (53%) ;
    • une réduction importante des émissions des TSP (33%) et de Se (27%) ;
    • une légère réduction ou une stagnation des émissions de Cu (4%) et de NH3 (1%) ;

Télécharger la dernière version du rapport CEE-NU (Mars 2017) au format PDF (3,8 Mo)Télécharger les tables NFR (soumission 2017)

de monoxyde de carbone